Archives des délibérations du bureau

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne

3 Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne

4 Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne

5 Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation

6 Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne

7 Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires

8 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire

9 Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR

10 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020

11 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets

12 Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets

13 Avenants au marchés de travaux des déchèteries

14 Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne

15 Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne

16 Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres

17 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)

18 Marché de démolition déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide

19 Attribution d'une subvention à l’association RADEC

20 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne

21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais

1 Groupement de commandes pour l'approvisionnement du magasin général

2 Subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales

3 Modification et mise à jour des effectifs

5 Mutualisation - Conventions de services communs

6 Mise à disposition du bureau d'études de Grand Châtellerault à ses communes membres

7 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

8 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains

9 Règlement jeu concours Théâtre Blossac

10 Demande de financement régional pour la Manu 2019

11 Office de tourisme - Signature de la convention d'objectifs 2020-2023 et attribution d'un acompte

12 Modification du Règlement Intérieur des Déchèteries

13 Subvention exceptionnelle à l'association Voyage

14 Subvention soutien aux projets Initiatives jeunes

15 Signature d'un marché de travaux de gestion de fibres optiques et accessoires

16 Travaux de construction de la station d'épuration de Lencloître Bourg - Avenant n°2

17 Rénovation du gymnase Bellevue de Dangé-Saint-Romain

18 Attribution d'une aide à l'immobilier économique à la SARL EPCO

20 Dérogations au repos dominical des établissements commerciaux pour l'année 2020

21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 850 000 €pdf

22 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais - Emprunt d'un montant de 500 000 €

1 Contrat de territoire 2017 - 2021 - Avenant n° 2

2 Modification et mise à jour des effectifs

3 Contrats d'apprentissage

4 Marché pour la fourniture d'équipements d’impression et la prestation de maintenance

5 Le Grand Atelier Régie boutique - Nouveaux tarifs et gestion des stocks

6 Cession de l'hôtel d'entreprises n°2 par crédit-bail à MECAFI Nexteam Group

7 Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit « La Gerbussière » à Pleumartin pour l'implantation d'une station d'épuration

8 ZAE René Monory à Châtellerault – Cession de parcelles pour la construction d'un village d'entreprises

9 ZAE de Laumont à Naintré – Acquisition d'un terrain centrale photovoltaïque

10 Signature d'un marché de travaux - centrale photovoltaïque et demande de subvention

11 Soutien financier au réemploi, à la collecte et au traitement des déchets d'ameublement

12 Système de management de l'énergie Cit'ergie - demande de subvention à l'ADEME

13 Projet d'optimisation des déchèteries - Demande de subvention

14 Contrat de ville attribution de subventions

15 Gestion de fibres optiques et accessoires - Avenant au marché de travaux

16 Programme eau potable assainissement 2019-2021 Kaya

17 Attribution d'une subvention OSER RESO INdustrie by Resalia

18 Attribution d'une aide à l'immobilier à la SCI D&L Invest

19 Attribution d'une aide à l'immobilier économique à la SCI RIC

1 Subvention de fonctionnement à l'association Médiation 86

2 Versement des fonds de concours aux communes

3 Le Grand Atelier - Modification du règlement de visite

4 Fin de mise à disposition du village vacances

5 Avenant au contrat des emballages ménagers

6 Complément de subvention d'investissement à CDA Développement

7 Projet d'optimisation des déchèteries - Demande de subvention

8 Règlement de la collecte des déchets ménagers

9 Avis sur le projet de ferme aux 1200 taurillons

1 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.A.S avec Sites et Cie

2 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.A.S., nouveau bâtiment de France Télévisions Poitiers

3 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.C.I., Société Civile Immobilière, ayant son siège au domaine de Roiffé

4 Mise en œuvre d’un contrôle allégé en partenariat CAP

5 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2019

6 Garantie Office Public de l'Habitat de la Vienne emprunt financement de la construction logements hébergement des jeunes

7 Garantie accordée à SOLIHA emprunt financement opération Ecole Paul Bert, parc social privé acquisition amélioratoin 8 logements

8 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaire du personnel Grand Châtellerault

9 Modification et mise à jour des effectifs

10 Renouvellement du Service Commun de Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail pour la période de décembre 2019 à novembre 2022

11 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang - formule d'actualisation.

12 Adhésion à la Centrale d'Achats du Transport Public CATP

13 Musée de Châtellerault – Réaménagement des collections et travaux d’accessibilité - Avenant n°1 aux marchés de travaux

14 Collection du musée - Acquisitions, dons et demande de subvention

15 Attribution d'une subvention à l'Orchestre de Chambre Nouvelle Aquitaine - Soutien au dispositif DEMOS

16 Signature d'une convention de mécénat avec EDF pour la réalisation de bancs d'artistes sur le site de la Manu.

17 Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran

18 Avenant n°1 au marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels lot 2 Médiathèques

19 Soutien à la création ou transformation d'hébergements touristiques - approbation du règlement d'attribution de subventions

20 Vélos, swing et petits pois' - Règlement du jeu - Partenariat financier

21 Avenant n° 3 au marché M18-119 lot 2 contrat d’exploitation installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire

22 Projet d’extension Maison Relais située Châtellerault – Financement pour la construction de 7 logements PMR au profit de la SEM Habitat

23 Actualisation du plan de financement FEADER pour les travaux de réhabilitation des vestiaires du gymnase de la Roche-Posay

24 Attribution d'une subvention relative à l'organisation de la fête de la Terre

25 Organisation du Salon des Métiers d'Art

26 Attribution d'une subvention relative à l'organisation du Forum Emploi du 28 novembre 2019

27 Attribution d'une subvention relative à l'organisation du Forum Entreprendre du 28 novembre 2019

28 Mise à disposition d'un atelier de la pépinière d'entreprises René Monory pour l'association Manu Chatel

29 Prolongation de l’hébergement de la société Perform Industrie dans les locaux de la Pépinière d'entreprises René Monory jusqu’au 30 Juin 2020

30 Subvention CDA Développement pour La Nuit de l'Innovation du 17 septembre 2019

31 Candidature à l'appel à projet Soutien aux manifestations territoriales à caractère éco de la région Nouvelle-Aquitaine La manu 2019

1 Attribution d'une subvention à la société des courses de La Roche-Posay

2 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation-tamponne

3 Modification et mise à jour des effectifs-tamponne

4 Avenant de mise à disposition de services - opération de rénovation urbaine du Lac et des Renardières

5 Attribution d'une subvention pour l'organisation du transport solidaire-tamponne

6 Avenant 5 au contrat de gestion des transports urbains-tamponne

7 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants

8 Collection du musée - Acquisitions, dons et demande de subvention-tamponne

9 Acquisition d'un terrain au lieu-dit Les Essarts à Archigny pour l'implantation d'une station d'épuration-tamponne

10 Demande de fermeture administrative de la ligne ferroviaire - Projet de voie verte

11 Construction d'une Maison de Services Au Public (MSAP) à Pleumartin

12 Conservatoire à rayonnement départemental Clément JANEQUIN – Demande de subvention à la DRAC - chant choral

13 Marché complémentaire au marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels-tamponne

14 Règlement intérieur de la baignade de Crémault à Bonneuil-Matours-tamponne

15 Convention d’occupation du domaine public autoroutier

16 Rénovation du stade GAILLOT-SUTTER - Modification des marchés de travaux-tamponne

17 Aménagements et travaux de mise en accessibilité au centre aquatique de Châtellerault-tamponne

18 Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la SARL Société Industrielle de Mécanique (S.I.M.)-tamponne

19 F.S.E. (Fonds Social Européen) - Demande de subvention 2019 pour l'Atelier Chantier d'Insertion-tamponne

20 Club FACE - Attribution d'une subvention au titre de l'Action CV Vidéo 2019-tamponne

21 Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais pour le réaménagement de sa dette selon de nouvelles caractéristiques financières

22 Voeu pour l'appel national des coquelicots-tamponne

1 Modification et mise à jour des effectif

2 Remise gracieuse de trop-perçu de rémunératio

3 Cofinancement des études préalables à la création d'un atelier de découpe et de transformation de viande

4 Désaffectation et restitution à la commune de Châtellerault de l'immeuble situé 18 avenue du Président Wilson à Châtelleraul

5 Acquisition d'un terrain à Dangé-Saint-Romain pour l'implantation d'une nouvelle déchetteri

6 Parc d'activités René Monory à Châtellerault - cession d'un terrain pour la construction d'un hôtel d'entreprises et accord de dépôt d'une autorisation d'urbanism

7 Transfert de la médiathèque de Scorbé-Clairvau

8 Demande de subvention à la DRAC - Programme artistique de l'École d'Arts Plastiques de Grand Châtelleraul

9 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement pour le renouvellement du parc informatique initia

10 Réalisation d'une résidence d'habitat pour les jeunes rue Gaudeau Lerpinière à Châtellerault - Attribution du solde de la subventio

11 Production de logements locatifs sociaux à Naintré - exemption de Naintré de production nouvelle de logements pour la période 2020-202

12 Lagune de Saint Sauveur - avenant au marché de travaux de réhabilitatio

13 Modification du règlement intérieur de la Patinoire la Forg

14 Versement d'un acompte sur la saison 2019-2020 attribuée au SO

15 Question diverse - Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 8 juillet 201

1 Signature du marche dépollution ex coop atlantique

2 Aide à l'immobilier d'entreprise - Coulot décolletage

3 Modification et mise à jour des effectifs

4 Plan de formation

5 Volet prévoyance - Mandat donné au CDG86

6 Liste d'aptitude

7 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

8 Subvention exceptionnelle à l'association ACCORD

9 Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Vienne – DEMOS

10 Demande de subvention a uconseil départemental – DEMOS

11 Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2019

12 Avenants n° 1 au marché M18-118 et n°2 au marché M18-119

13 Formation d'un groupement de commandes exploitation des installations de chauffage

14 Signature d'un marché pour la fourniture d'électricité

15 Protocole transactionnel CPIE et CIVAM

16 Convention avec eco-dds

17 Sollicitation de financements pour un tiers lieu culturel

18 Bourse Initiatives Jeunes

19 Modification du règlement du Festival Jeunes Talents

20 Programmation contrat de ville 2019

21 Chantier d''insertion - Demande d'aide à l'investissements

22 Initiative Vienne - Subvention

1 Les 3T – Dotation de compensation 2019

2 Office de tourisme de Grand Châtellerault – dotation 2019

1 SRDEII Aides aux entreprises

2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2019

3 Modification et mise à jour des effectifs

4 Contrat aidé

5 Signature marché capture et fourrière animale

6 Travaux de Voirie Intérêt Communautaire Accord cadre à bons de commande

7 Conditions générales et tarifs des vélos vélibleus

8 Constitution d’une provision comptable – Contentieux PROTEC et SAUR

9 Versement des fonds de concours 2019

10 Demande de subvention Pays d'Art et d'Histoire VPAH

11 Pres du Marais à Châtellerault – Acquisition d'une parcelle - Habitat gens du voyage

12 Cession terrain ZAE Les Sables SAS MARECHAUX

13 Signature d'un avenant - Convention cadre EPF

14 Convention de gestion des équipements communautaires

15 Soutien à l'observatoire du climat - GEREPI

16 CPIE - Subvention - Groupement pour l'achat de chaudières et chauffe eau

17 Acquisition et livraison véhicules et caissons - Gestion des déchets

18 Résidence Habitat Jeunes- Bail à rehabilitation rue Gaudeau Lerpiniere

19 Attribution d'une subvention au collège Descartes dans le cadre du fonctionnement de la classe journalisme

20 Assainissement dégrèvement

21 Participation financière suite à restitution d'équiepements à la commune de Bonneuil.odt

2 Engagement dans le dispositif de Service civique et demande de renouvellement d'agrément

3 Modification et mise à jour des effectifs

4 Règlement concours photo 2019

5 Convention d'occupation du domaine public - Ombrière

6 Bail emphytéotique - Parc solaire - PortdePiles

7 Marchés travaux déchèteries

8 Protocole transactionnel ACSM

9 Programme Habitat durable 2019 - FEADER LEADER

10 Subvention d'équilibre RHAJ - Maison pour tous

11 Avenant marche Travaux construction STEP Lencloitre

12 Subvention à emploi Pluri-Services (EPS)

1 Acomptes sur subventions à divers organismes.odt

2 Partenariat avec la Fondation Universite de Poitiers.odt

3 Modification et mise à jour des effectifs

4 Adhésion de la commune d'Archigny au Service Commun de Prévention

5 Les 3T - Acompte sur la dotation 2019

6 Musée - Validation APD et plan de financement

7 MSAP - demande de subvention au titre du FNADT

8 Marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels

9 Office de tourisme - Attribution d'un 2ème acompte pour l'exercice 2019

10 Avenant n° 1 au marché d’exploitation des installations de chauffage

11 Résiliation du marché de tri des emballages issus de la collecte sélective

12 Demandes d’autorisation de défrichements - Remise aux normes du réseau de décheteries communautaires

13 Groupement de commande assainissement - Cenon

1 Avenant n° 1 au contrat de territoire et 4 au contrat de développement

2 SRADDET de Nouvelle-Aquitaine

3 SRESRI Nouvelle Aquitaine

4 Cession terrain au bénéfice de l'entreprise VIANO BTP

5 Subvention à l’Orchestre de Chambre Nouvelle Aquitaine DEMOS

6 Subvention de fonctionnement 2019 attribuée au SOC

7 Attribution subvention RADEC

8 Participation au concours CreaVienne 2019

1 Versement fonds de concours

2 Pays Haut Poitou et Clain participation 2018

3 Subvention complémentaire au COS.odt

4 Modification et mise à jour des effectifs

5 Mise en oeuvre de la médiation.odt

6 Transfert compétence transports règlement transports scolaires et tarifs transports non urbains

7 Participation financière au au budget annexe des transports urbains

8 Admissions en non valeur

9 Bassin Philippe Croizon à Naintré - Mise à disposition

10 Partenariat Syndicat de la Manse étendu

11 Acceptation dons de livres

12 Transfert de la médiathèque de Dangé-Saint-Romain

13 Office de tourisme - Subvention équipement

14 Office de tourisme - Attribution d'un acompte pour l'exercice 2019

15 Avenant Transfert AFM Recyclage

16 Subvention GEREPI réserve du pinail

17 Prolongation des aides OPAHRU

18 Insertion Restos du coeur - Aide Senillé-Saint-Sauveur

19 Contrat local de santé

1 Subvention de fonctionnement Médiation 86

2 RIFSEEP - Modification du régime indemnitaire

3 Modification et mise à jour des effectifs

4 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire

5 Subvention DRAC contrat territoire lecture

6 Médiathèque - Marché d'acquisition de documents

7 Candidature au label territoire vélo

8 Subvention d'investisssement CDAPlas'tile

9 Avenants aux conventions d'OPAH

10 Participation au financement du mobilier au bénéfice de la MPT

11 Subvention SEM Habitat - Habitat adapté à Naintre - Gens du voyage

1 Contrat régional de redynamisation et de cohésion 2018 2021

2 Programme LEADER - Demande d'aide au titre de l'animation

3 Contrats d'apprentissages

4 Modification et mise à jour des effectifs

5 Accès aux stations vélos et local de la gare- Vélibleu

6 Avenant 1 à la convention de délégation de compétences transport

7 Paiement du contrat enfance jeunesse 2017

8 Question diverse - Motion sur la fusion entre Pôle Emploi et les missions locales

1 Garanties financieres réhabilitation COOP ATLANTIQUE - JKT PLAN

2 SEM PATRIMONIALE DE LA VIENNE-Création SCI-ZG-86

3 Approvisionnement magasin général 2019

4 Modification et mise à jour des effectifs

5 Gaillot sutter - autorisation de programme

6 Piscine - Ajout tarif Naintré

7 Admissions en non valeur

8 Acquisition cession - Terrain La Naurais Bachaud

9 Demande de financement Parcours d'interprétation site de la manu

10 DEMOS - Subvention conseil départemental.odt

11 DEMOS demande de subvention CAF

12 DEMOS subvention à l’Orchestre de Chambre Nouvelle Aquitaine

13 Programmation de restaurations - Musees

14 Acquisitions musées 2018

15 OPCP convention pluriannuelle de subvention

16 Subvention DRAC CRD

17 Office de tourisme du Châtelleraudais – dotation 2018

18 Réglement intérieur des campings communautaires

19 Exploitation camping et guinguette Crémault

20 Soutien financier manif Châtellerault ville portuaire 25-26 aout

21 Programme CEE TEPCV - Pays du haut poitou

22 Appel à projets alimentation - Région

23 Demande de subvention - Autoconsommation d'électricité

24 Manifestation Déclic'Citoyen

25 Exoneration TEOM 2019

26 Signature du marche de tri

27 Bourses Initiatives Jeunes

28 Demande de subvention -Atelier Chantier d’Insertion

29 Subvention Forum emploi 2018

30 Subvention Forum Entreprendre 2018

31 Voeu Fonderies du poitou

1 6e Coupe d'Europe Espoirs de Montgolfières

2 SCI EDVINQUERO - Aide à l'immobilier

3 Cession terrain au bénéfice de l'entreprise Olivier Plaineau

4 Cession terrain au bénéfice de Mme Cassagne

5 Participation à l’expérimentation de la médiation préalable

6 Modification et mise à jour des effectifs

7 OCPC Attribution d'une dotation complémentaire

8 Attribution d'une subvention à l'association Accord - Jazzellerault

9 Acqusition et bail - ZAE de Saint-Ustre

10 Subvention pour une opération de mise en conservation

11 Attribution participation financière SIAG

12 Médiathèque Lencloître Avenants n°2

13 Vente de produits dans les équipements touristiques

14 Extension des consignes de tri

15 Harmonisation des règlements intérieurs des piscines

16 Stade GAILLOT-SUTTER – Marchés de travaux et demande de subvention

17 Gymnase de la marronnerie - Avenants aux marchés

18 Don de matériel CSAD-C gym

19 Garantie d'emprunt Habitat de la Vienne contrat 76426

20 Versement 1er acompte subvention 2019

21 Motion Fonderies du Poitou

22 Motion village des marques

1 Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche-Posay

2 Modification et mise à jour des effectifs

3 Admissions en non valeur

4 Acquisition rue Charles Darwin - Zone René Monory.odt

5 Tourisme - Subventions Ete chatelleraudais 2018

6 Tourisme - Appel à projet régional NOTT

7 Modification du règlement de la Manifestation Jeunes Talents

8 1ère programmation 2018 subventions contrat de ville CAGC

9 Lagune de Saint-Sauveur-travaux de réhabilitation

10 Fonds Social Européen – Demande de subvention

1 Avis sur le projet régional de santé PRS

2 Élections professionnelles 2018

1 Modification et mise à jour des effectifs

2 Mise en place du télétravail

3 Mise à disposition du bureau d'études

4 Protocole transactionnel - Transports urbains

5 Avenant 4 à la convention DSP Kéolis

6 Désignation des membres du Conseil de Développement

7 Sortie de mise à disposition - Foncier bibliothèque du château

8 Médiathèque Lencloître - Avenants n°1 aux marchés

9 Tourisme - Soutien hotel Gourmandine

10 Pass Eco Logic - Aides aux particuliers

11 Convention pour le schéma départemental d'aménagement numérique

12 Fosse a Gabit - Avenant au marché d'assainissement

13 Gymnase de la marronnerie - Avenants aux marchés

14 Création d'une Coopérative Jeunesse de Services (CJS)

15 Garantie d'emprunt accordée à Audacie

16 Opération habitat mixte GDV Naintré - Bail et participation Grand Châtellerault

1 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2018

2 Attribution d'une subvention - Réhabilitation cinéma de Lencloître

3 Changement de structure porteuse programme LEADER

4 Création d'un service commun développement durable

5 Modification et mise à jour des effectifs

6 Crédits affectés au recrutement des collaborateurs de cabinet

7 Actualisation des tarifs des Transports Urbains 2018

8 Les 3T – Dotation de compensation des contraintes de service public 2018

9 Demandes de subventions - Actions du Pays d'Art et d'Histoire

10 Sotomet-protocole transactionnel

11 Programme artistique de l’EAP - Demande de subvention à la DRAC

12 Programme artistique de l’EAP - Demande de subvention à la Région

13 Office de tourisme du Châtelleraudais – Dotation 2018

14 Acquisition de véhicules - Collecte des déchets

15 Avenant au marché M17-335 VERRE

16 Avenant au marché M17-337 lot n°4

17 Avenant au marché M13-60 EU - Lot n°7

18 CODEC - Participation financiere du SIMER

19 Attribution Bourses Initiatives Jeunes

20 Attribution d'une subvention au collège Descartes - Classe journalisme

21 Groupement de commande sécurisation des installations numériques

23 FISAC réponse à l'appel à projet

24 Attribution appel à projet pépinière Monory

25 Adhésion au World Trade Center

26 Adhésion au Réseau Aquitain des Pépinière d'Entreprises

27 Question Diverse - Motion contre la baisse des dotations.odt

1 Contrat de ruralité soutien dossier Angles

2 Contrat de ruralité soutien dossier Antran

3 Contrat de ruralité soutien dossier La Roche-Posay

4 Contrat de ruralité soutien dossier les ormes 1

5 Contrat de ruralité soutien dossier les ormes 2

6 Contrat de ruralité soutien dossier Naintré 1

7 Contrat de ruralité soutien dossier Naintré 2

8 Contrat de ruralité soutien dossier Savigny-sous-Faye

9 Contrat de ruralité soutien dossier Availles

10 Contrat de ruralité soutien dossier Saint-Gervais

11 Contrat de ruralité soutien dossier Thuré 1

12 Contrat de ruralité soutien dossier Thuré 2

13 Modification du tableau des effectifs

14 Acquisition terrains pour le Pôle Petite Enfance à Scorbe-Clairvaux

15 Mise en place d'un reglement concours photo 2018

16 Renouvellement de la convention pour l'inventaire 2018-2019

17 Acceptation de dons d'oeuvres

18 Convention de gestion des équipements communautaires - Office de tourisme

19 Avenant n°1 convention de traitement des déchets diffus spécifiques

20 Subvention au CPIE

21 Subvention aux particuliers pour l'installation d'un chauffe-eau solaire

22 Solidarité pour l'eau potable et l'assainissement

23 Lagune de Vellèches - Subventions et travaux

24 Réhabilitation du CED tennis

1 Acomptes sur subventions à divers organismes

2 Parc d'activités René Monory DETR demande subvention

3 Avenant n°2 convention mandat SEP

4 LEADER - Programme habitat durable-Plan de financement

5 Modification du tableau des effectifs

6 Acqusition et bail - ZAE Ingrandes Saint-Ustre

7 Soutien hotel IBIS modernisation hotellerie

8 Règlement des régates 30 juin-1er juillet

9 Châtellerault Ville Portuaire - Règlement de la manifestation

10 Groupement commandes chauffage

11 Demande subvention Sécurité routière

12 SPANC - Reglement

13 Mise à disposition des services techniques de La Roche-Posay

14 Petite enfance - Mise à disposition services techniques Scorbe-Clairvaux

15 Créavienne 2018

16 Garantie d'emprunt SEM Habitat travaux muti sites- contrat 73664

1 SEM Patrimoniale - Création de la SCI les Vouglaisiens

2 SEM Patrimoniale -Création de la SCI ATSP

3 Modification du tableau des effectifs

4 Conséquence réforme PPCR sur le RI des Attachés

5 Mise à disposition services MOU et DSS au profit de Grand Châtellerault OIR Lac Renardières

6 Convention de délégation transfert de compétences transport

7 Conditions générales pour accès aux stations vélos et local gare vélibleu

8 Acquisition immeuble Lencloîtrepour le projet de médiatheque

9 Desaffectation de la rue Charles Darwin - Zone Rene Monory Tranche 2

10 Rénovation de l'Auberge de Lilette

11 Service commun numérique

12 Groupement de commande - Matériels numériques mobiles.odt

13 Groupement de commande - Opérateur de téléphonie mobile

14 Adhesion à l'INAE

15 Adhesion à RTES

16 Adhesion à AVE

17 Garantie d'emprunt - Réaménagement SEM Habitat

1 Modification du tableau des effectifs

2 Subvention complémentaire au COS

3 Pays du Haut Poitou et Clain

4 Participation financière au au budget annexe des transports urbains

5 Admissions en non valeur

6 3T - Acompte sur la dotation 2018

7 Musée - Tarifs de la boutique 2018

8 Modernisation hôtellerie - Hotel B and B

9 Office de tourisme du Châtelleraudais – Attribution d'un acompte pour l'exercice 2018

10 Energie Vienne - désignation de représentants pour la commission consultative paritaire

11 Règlement d’attribution des aides au logement social

12 Attribution d'un acompte au SOC

13 Dotation maison de santé de Scorbé-Clairvaux

1 Contrat de territoire Département 2017-2019

2 Modification du tableau des effectifs

3 Insctruction autorisations urbanismes - Service commun

4 Fonds de concours sécurisation - Archigny

5 Groupement de commande carburants

6 Règlement du jeu-concours Le Théâtre Blossac 2017

7 Collections des musées - Acceptation de dons

8 Marché d'acquisitions de documents pour les médiathèques

9 Subventions Ete chatelleraudais 2017

10 Avenant Transfert marchés M13-58 EU M13-59EU Grand Poitiers

11 Contrats Barème F et papiers

12 OPAH RU dans les centres anciens de Châtellerault

13 Contrat de ville - Deuxième programmation

14 Gymnase de La Roche-Posay - Subventions et travaux

15 Attribution complément de subvention à la MCL

16 Garantie d'emprunt SEM Habitat travaux retournement- contrat 68430

17 Gestion aires GDV - Marché

18 Marché téléphonie et réseaux

1 Commission de délégation des services publics

2 Modification des effectifs

3 Avenant 1 marché M15-12EU magasin général

4 Participation Pays du Haut Poitou et Clain 2017

5 Communauté de Communes Vienne et Gartempe - participation 2017

6 Tarification et règlement du service de location de vélos

7 Transport scolaire - délégation de compétences

8 3T - Dotation complémentaire

9 Subvention exceptionnelle ACCORD - Jazzellerault

10 Subvention - Automne Musical et Poste aux Chevaux

11 Subvention DRAC et CD - médiathèque de Lencloitre

12 Subvention DRAC - Contrat de territoire lecture

13 Conservatoire - Ajout de l'activité théâtre

14 Conservatoire - Don clarinette basse

15 Avenants pour le transport des emballages CCPP

16 Avenants modification des marchés de la CCPP

17 Fourniture d'électricité - Marché

18 Subvention Plastil Audacie - dechets

19 Subvention ANAH objectif rénovation ARTEE

20 Subventions Assainissement Non Collectif

21 Gymnase de la marronnerie - modifications marchés

22 Subvention FSE chantier insertion Pleumartin

23 Subvention Forum Entreprendre 2017

24 Subvention Forum emploi 2017

25 Accueil des lauréats CreaVienne à la pépinière

26 Garantie d'emprunt - contrat 67880

27 ORS - diagnostic santé social

28 Bail emphytéotique SCI St Ustre

1 Subvention commune d'Archigny pour mullti rando

2 Animations de fin d'année 2017

3 Réapprovisionnement en fournitures 2018

4 Modification du tableau des effectifs

5 Règlement des astreintes

6 Compensation financière transfert de CET

7 Versement d'un fonds de concours à Colombiers

8 Servitude de tréfonds Pouzioux

9 Acquisition de terrains - ZAE Saint Ustre Ingrandes

10 Subvention projet DEMOS

11 Avenant Thuré Service Commun UPC

12 Réglement participation Vélos, swing et petits pois

13 Subventions Ete chatelleraudais 2017

14 Règlement tremplin jeunes

15 Tarification des studios de musique du 4

16 Réglement intérieur Le 4

17 Travaux construction STEP Lencloitre

18 Travaux de dévoiement Bonneuil-Matours

19 Attribution acompte subv SOC

20 Mise à disposition des services techniques de La ROCHE POSAY

21 Mise à disposition sces techniques Scorbe-Clairvaux

22 MSA CAF Contrat Enfance Jeunesse communautaire

23 Complément de subvention pour MCL La Roche Posay

24 Subvention Plateforme SAP 2017

25 Adhésion plateforme Initiative Vienne 2017

1 Désignation membres commissions internes communautaires

2 Projet de contrat de ruralité

3 Modification du tableau des effectifs

4 Groupement de commandes - Marchés d'assurances

5 Admissions en non valeur 2017

6 Demande de subvention - DEMOS

7 Protocole transactionnel Monsieur PALUS La Forge

8 Service commun production repas

9 CDR demande subvention Drac - Projet Se-Renade

10 Réglement mise à dispo stands MANUGLISSE et vélos swing

11 Adhésion AFIPADE 2017

12 Complement aides logements 2017

13 Formation éducation développement durable

14 acceptation coupon sports ANCV

15 Harmonisation des règlements intérieurs des aires d'accueil des gens du voyage

1 Fixation du lieu des séances des conseils communautaires

2 Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche-Posay

3 Tarification et règlement VAE

4 Modification du tableau des effectifs

5 Désignation des représentants au GAL programme LEADER Sud-Est Vienne

6 Désignation des représentants CAPC au Pays du Haut Poitou et Clain

7 Cession COFIROUTE

8 Pays d'art et d'histoire - demande de subventions DRAC 2017

9 Pays d'art et d'histoire - demande de subventions région NA 2017

10 DEMOS demande de subvention CAF

11 SIAG - Modification statutaire

12 Lancement marché - Médiathèque de Lencloître

13 Vente de produits de restauration rapide aux campings

14 Etude d'optimisation des déchèteries - demande de subvention

15 Achat véhicules collecte des déchets

16 Marché pour la déchèterie de Doussay

17 Avenant à la convention 2013-146 ECOFOLIO

18 Avenant Transfert SUEZ M17-22EU

19 Avenant n°5 au Contrat pour l'Action et la Performance - Adelphe

20 Contrat de ville - Première programmation

21 Attribution Bourses Initiatives Jeunes

22 Pol.Educ-Demande de subv.CAF pour diagnostic territoire 0-18 ans

23 Regime de TVA - Très haut débit

24 Marché Intégration ToIP et réseaux

25 Groupement de commande assainissement - Naintre

26 Travaux d'assainissement Fosse a Gabit

27 Salon des métiers d'art

1 Attribution de subventions CAPC à divers organismes pour l’exercice 2017

2 Indemnités de fonction des élus

3 Modification du tableau des effectifs

4 Pôle petite enfance Scorbé-Clairvaux

5 Garantie d'emprunt Habitat de la Vienne - contrat 54477

6 3T versement du solde - dotation 2017

7 FEDER médiathèque Lencloitre

8 Office de tourisme du Châtelleraudais – dotation 2017

9 Convention de gestion des équipements communautaires

10 Acceptation chèques ANCV

11 Avenant Transfert SUEZ RV Sud Ouest

12 Avenant Transfert VALRECY

13 Avenant contrat EcoDDS

14 Avenant FEDEREC-VALRECY

15 Marché véhicules électriques

16 Subvention de la classe journalisme

17 Marché Services Télécoms

18 Aménagement numérique ZAE

19 Lagune St Genest

20 Règlement marché de noël

21 MOTION redéfinition ZRR

1 Dotation de soutien à l'investissement local

2 DSIL Gymnase Marronnerie

3 DSIL mediatheque Lencloitre

4 DSIL Aménagement numérique ZAE

5 Désignation des représentants au GAL programme LEADER

6 Groupement de commandes prestations sécurité

7 Garantie d'emprunt Habitat de la Vienne - contrat 60144

8 Hydrocurage préventif et curage du réseau

9 Travaux d'assainissement - marché à bon de commande

10 Servitude de tréfonds - Pouzioux

11 Inventaire général du patrimoine culturel

12 Règlement pour le jeu-concours photo

13 Mécénat pour le financement du projet DEMOS

14 Office de tourisme – Attribution d'un acompte pour l'exercice 2017

15 Mise à disposition des services techniques-Buxeuil

16 Agents vacataires service déchets – marché

17 Aliénation d'un véhicule -Sortie d'inventaire

1 Modification du tableau des effectifs

2 CréaVienne 2017

3 Tarifs 2017 boutique du musée

4 Lancement d'un programme local de l'habitat 201

1 Animations de fin d'année 2016

2 Modification du tableau des effectifs

3 Garantie d'emprunt Habitat de la Vienne - contrat 56601

4 Demande de subvention - Prévention routière

5 Archives modifications marchés n°1

6 Marronnerie - Travaux d'extension de la salle de gymnastique

7 Expérimentation plastique avec VALORPLAST

8 Avenants au contrat VALORPLAST

9 Avenant VERALLIA - SAINT-GOBAIN

10 Avenant papier-carton REVIPAC

11 Contrat d'Objectifs Déchets et Economie Circulaire CODEC

12 Très Haut Débit - Marché de travaux

1 Acomptes sur subventions de fonctionnement à divers organismes

2 Transfert des Zones d'Activités Économiques

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs.pdf

4 Protection complémentaire volet prévoyance

5 Fin du dispositif de gestion de la proximité

6 Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

7 Mise en place d'une indemnité de mobilité

8 Création de contrats emplois d'avenir

9 Création de services communs

10 Mise à disposition du bureau d'études CAPC aux communes

11 Subvention complémentaire au COS

12 Marché de fourniture de moyens de lutte biologique

13 Attribution subvention ASA

14 Demande subvention poste conseiller en mobilité

15 Avance aux communes sur l'attribution de compensation

16 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

17 Mise en place du paiement des recettes locales par TIPI

18 3T Attribution d'une dotation complémentaire

19 3T Attribution d'un acompte pour l'exercice 2017

20 Demande de subvention auprès de la CAF - DEMOS

21 Office de tourisme du Châtelleraudais – Attribution d'un acompte pour l'exercice 2017

22 Assainissement Convention type de mise à disposition

23 EAP - Acceptation de dons d'oeuvres

24 Demande de subvention pour le programme artistique

25 Approbation de la convention intercommunale d'équilibre territrial

26 Subvention SEM Habitat - Résidentialisation Saint Just

27 Subvention Habitat de le Vienne - Résidentialisation Saint Just

1 Protocole transactionnel Mission d'étude et d'assistance

2 Site de la Manu - demande de subvention

3 Modification du tableau des effectifs.pdf

4 Création d'un Service commun de prévention.pdf

5 Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention

6 Demande de protection fonctionnelle d'un élu

7 Avenant n°1 aux Marchés M13-242 et 24

8 Achat en ligne de fournitures administratives.pdf

9 Cession du chemin d'accès au site de l'étang de Laumont.pdf

10 Acquisition foncière - Terrain familial pour les gens du voyage.pdf

11 Règlement du jeu-concours Le Théâtre Blossac.pdf

12 Participation financière au budget annexe des transports urbains

13 Remboursement des charges de structure - gestion des déchets

14 Fonds de concours Monthoiron

15 Garantie accordée à l'IDEF pour la réalisation d'un emprunt.pdf

16 Diagnostic territorial et mise en place de stages de théâtre

17 Soutien au renouvellement des pratiques pédagogiques

18 Subvention pour l'achat d'un poulailler

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Application Versement Transport aggrandissement du territoire

3 Garantie d'emprunt SEM Habitat - contrat 53286

4 Garantie d'emprunt SEM Habitat - contrat 54561

5 Garantie d'emprunt SEM Habitat - contrat 54559

6 Garantie d'emprunt SEM Habitat - contrat 54558

7 Garantie d'emprunt SEM Habitat - contrat 54560

8 Attribution de subvention complementaire ADIL

9 Avenant n°1 à la convention d'OPAH

10 Marchés de stockage et valorisation des déchets

11 Signature d'un marché de travaux de gestion de fibres optiques

12 Fourniture de matériels numériques - Création d'un groupement de commandes

13 Cession de 2 lots à la SAS Routhiau et Fils

14 Renouvellement du classement du CRD

1 Subvention au groupement d'employeurs Solutions Compétences

2 Subvention pour l'organisation du Forum Entreprendre en Vienne 2016

3 Attribution d'une subvention Forum Emploi

4 Salon des métiers d'art

5 Modification du tableau des effectifs

6 Soutien à la modernisation de l’Hôtellerie Châtelleraudaise - Pigeonnier du Perron

7 Contrat de Développement Programme de sécurisation routière

8 Travaux de renouvellement de la station d'assainissement senille

9 Réduction sur les tarifs des livres et œuvres d'artistes

10 Dispositif de solidarité internationale

1 Modification du tableau des effectifs

2 Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

3 Réapprovisionnement en fournitures 2017 du magasin général

4 Complexe sportif de la Nautique.pdf

5 Acquisition foncière pour l'implantation d'un poste de refoulement.pdf

6 Résidence d'habitat pour les jeunes

7 Convention partenariale Habitat de la Vienne - Places complémentaires.pdf

8 Demande de subvention GEREPI 2016-2019 CONVENTION

9 Attribution Bourses Initiative Jeunes.pdf

1 Compensation annualisation

2 Suppression modulation

3 Modification du tableau des effectifs

3 délibération modif tab des effectifs

4 Subvention exceptionnelle pour animation des marchés

5 Subventions Ete chatelleraudais 2016 NAINTRE

6 Convention de délégation de compétences AOT2

6 Convention de délégation de compétence 2016

7 Animations commerciales de fin d'année 2016

8 Demande de subvention hôtel sully 2016

1 Modification du tableau des effectifs 2

2 Fonds de soutien à l'investissement local - plans de financement des opérations

3 Admission en non valeur de roduits irrécouvrables au titre de l'année 2016

4 Attribution subvention SOC

5 Réapprovisionnement en fournitures 2017 du magasin général

6 Versement subvention au GEIQ Industrie de Poitou-Charentes

7 Location de stands sur le salon des métiers d'art

8 Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2016

9 Demande de subvention pour l'Eté Châtelleraudais et Jours de Vienne

10 Attribution subvention de fonctionnement pour la Plateforme des services à la personne de la Vienne

11 Attribution subvention pour le Fonds d'Amorçage aux Formations Départementales au CAPEE

1 Modification du tableau des effectifs

2 Attribution de subventions aux diverses organismes 2016

3 Avenants de transfert des contrats d'assurances souscrits auprès d'Axa Assurance

4 Travaux de voirie et réseaux souples - marché à bons de commandes

5 Fonds de concours travaux de sécurisation Thuré

6 Contrat ville - 1ere programmation 2016 - attribution de subventions

7 Attribution de la dotation de compensation des contraintes de service public 2016 aux 3 T

8 Centre des archives phase 3 construction de locaux de conservation - marchés de travaux

9 Demande de soutien financier 2016 PAH auprès de la Région

10 Office de tourisme - dotation 2016

11 Règlement intérieur du camping du chillou d'Ozon

12 Règlement des régates 25 et 26 juin 2016 - jours de Vienne - un dimanche 1900

13 Acquisition et livraison de véhicules 2016

14 Demande de subventions à l'ADEME pour réalisation d'une étude de préfiguration (CODDEC)

15 demande de sub -tous au compost-

16 Régul de financement avec Kaya dans domaine eau et assainissement

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Garantie accordée à la SA Régionale d'HLM de Poitiers

3 Châtellerault – Targé – Travaux de réhabilitation du poste de refoulement

4 Mise en place d'un règlement pour le jeu-concours photographique le patrimoine naturel en Pays Châtelleraudais

5 Rénovation Urbaine de la Plaine d'Ozon – Rrésidence Saint Romain à Châtellerault

6 Opération de Rénovation Urbaine de la Plaine d'Ozon - Résidence Georget à Châtellerault

7 Voirie communautaire infrastructures et éclairage - Marché de travaux

8 Office de tourisme du Châtelleraudais – Convention de gestion des équipements communautaires de visite pour l'année 2016

9 Réglement de la mise à disposition de stands pour la manifestation Châtellerault port du Poitou

10 FISAC - Réponse à l'appel à projet

11 Modification du règlement intérieur du marché de Noël

1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

2 Office de tourisme du Châtelleraudais – Attribution d'un acompte pour l'exercice 2016

3 Aménagement des abords d'un skatepark architecturé polyvalent - subventions et autorisation de travaux

4 Participation au concours Créa'Vienne 2016

6 DD commission paritaire syndicat energie

7 Acquisition et livraison de véhicules année 2016

8 Reprise d'un véhicule polybenne par la société BERNIS TRUCKS

9 Recours à la centrale d’achat public UGAP - Gaz

10 École d’arts plastiques – Régie du Centre d'Art Contemporain - tarif exceptionnel

11 Attribution d'une subvention au collège Descartes - classe journalisme

1 Création de la commission générale des finances

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Demande de protection fonctionnelle d'un agent – Sandrine BERGEAS

4 VA - Acomptes subventions CAPC 2016

5 3T acompte dotation 2016

6 SPORTS SOC Attribution acompte sur subvention 2015

7 Conférence Intercommunale du Logement

8 Pays d'art et d'histoire - demande de subventions 2016

9 Contrat de développement avenant n° 3

10 delib Tremplin musical 25 janvier 2016-1

1 Convention de mise en oeuvre du programme européen de développement LEADER 2014-2020

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Maintien de la suspension de la modulation du régime indemnitaire

4 Protection complémentaire - volet prévoyance - Participation de l'employeur

5 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément

6 Admission en non valeur de produits irrécouvrables

7 Versement d'un acompte sur la subvention de fonctionnement 2016 pour la FAE v2

8 Location de stands sur le salon des métiers d'art

9 Participation Salon des Entrepreneurs 2014

10 Habitat de la vienne résidence jeune- conventin HV

11 École d'Arts Plastiques - Acceptation d'un don d’œuvres d’une association

12 Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle bugétaire

13 Signature d' un marché pour la rénovation de l'éclairage du centre aquatique

14 Avenant n°5 Contrat de valorisation des Emballages Ménager

15 QD - Convention avec le Centre de Gestion de la Vienne pour la mise à disposition d'agents

1 Modification du tableau des effectifs

2 Participation financière du budget principal aux budgets annexes des transports urbains et de l'immobilier économique

3 Avenant de prolongation au CRDD jusqu'au 31-12-2019

4 Office de tourisme du Châtelleraudais – Convention d'objectifs avec la CAPC

5 Cenon-sur-Vienne – Implantation du poste de refoulement au lieu-dit Le Bourg

6 Collections des musées – Acceptation de dons

7 Demande de subvention pour le programme artistique organisé par le Centre d'Art Contemporain - Ecole d'Arts Plastiques

8 École d'Arts Plastiques - Acceptation d'un don d’œuvres d’une artiste internationale

9 Jeu-concours les dessous du théâtre

10 Attribution d'une subvention à l'Association des Étudiants de l'IUT

1 Garantie accordée à l'IDEF pour la réalisation d'un emprunt - travaux de réaménagement 3 rue Elie Cartan

2 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

3 Subvention exceptionnelle au C.O.S

4 Adhésion au club FACE et représentation de la CAPC au Conseil d'Administration

5 Attribution d'une subvention relative à l'organisation du Forum Emploi

6 Subvention en faveur de la SCI Montgolfière Center pour la création d'un centre d'accueil d'aéro-ballon à Châtellerault

7 Réalisation d'une résidence d'habitat pour les jeunes à Châtellerault - plan de financement-cadre de l'opération

8 Gestion du Pôle Vélos VELIBLEU

9 Demande de subventions pour la restauration des murs de soutènement des rotondes de la manufacture

10 OCPC-CAPC convention d'objectifs et de moyens

11 Attribution d'une subvention au collège Descartes- classe journalisme

12 Signature d'un marché subséquent pour la fourniture d'électricité des compteurs d'une puissance supérieure à 36 kVa

1 Admission en non valeur de produits irrecouvrables au titre de l'année 2015

2 Modification du tableau des effectifs

3 Extension des locaux pour la société MECAFI - pôle IdéA - demande de subvention et passation des marchés de travaux

4 Création d'un règlement intérieur du marché de Noël

5 Attribution d'une subvention à la MEEF pour l'organistion du Printemps des Métiers 2015

6 Demande de subvention - maçonneries du théâtre du Vieux Poitiers à Naintré

7 Demande de subvention - drainage de la ferme acadienne n°10 à Archigny

8 Demande de subvention - maçonneries extérieures de l'abbaye de l'Etoile à Archigny

9 Demande de subventions pour la restauration des salles de tir nord du canal de la manufacture

10 Garantie accordée à Habitat de la Vienne - construction de 7 logements

11 Essais préalables à la réception des réseaux d'assainissement collectif sur la CAPC

12 Avenant n°4 ADELPHE

13 Appel à projets - Territoires zéro déchets zéro gaspillage

14 Subvention poulailler résidence Tivoli - CCAS

15 Subvention à l'association GEREPI

16 Demande de subvention CRDD

17 Régie du Centre d'Art Contemporain - réduction ponctuelle sur les tarifs des livres et œuvres d'artistes

18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Assistance et Secours aux Animaux (ASA)

19 Réapprovisionnement en fournitures 2016 - Signature des marchés - 15 lots

20 Signature d'un accord cadre pour la fourniture d'électricité des compteurs d'une puissance supérieure à 36 kVa

21 Modification du règlement du dispositif Initiatives Jeunes et création de critères d'évaluation

22 Centre d'art comtemporain - demande de subvention

1 Délégation de compétences pour le transport scolaire

2 Acquisition d'un logement avenue Louis Ripault

3 Acquisition de 2 logements rue Pierre et Marie Curie

4 Travaux de renouvellement de la station d'assainissement de Senille

5 Demande de subvention CRDD

6 Centre aquatique Avenants 1 Travaux Vestiaires

7 Modification du tableau des effectifs

8 Augmentation des frais d'hébergement

9 Animations commerciales de fin d'année 2015

10 Musée Auto Moto Vélo - Nouveaux tarifs

11 Reglement du jeu concours mediathèque au lac

12 Tarifs boutiques sites touristiques 2015

1 Garantie SEM Habitat - Résidence Aunis-Saintonge à Châtellerault

2 Adhésion au groupement d'employeurs GLE mode d'emplois

3 Subvention au Groupement d'Employeurs pour

4 Subvention pour le forum Entreprendre en Vienne

5 Convention multisite entre la CAPC et l'Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes (EPF PC)

6 Modification de la périodicité de versement sur la subvention de fonctionnement 2015 attribuée au SOC

1 Création d'un service commun Numérique

2 Charges d'un logement de fonction

3 Modification du tableau des effectifs

4 Désaffectation de l'ancien site TAC

5 Avenant au lot 3 sade bonneuil matours - assainissement Haut Boirie et Pigeon Blanc

6 Réapprovisionnement du magasin général 2016 - Groupement de commandes

7 Règlement intérieur des salles de Bonneuil et Montée Rouge

8 Centre d'Art Contemporain - demande de suvention à la Région

9 Ecole d'arts plastiques - acceptation dons 2014-2015

10 Subventions Ete chatelleraudais 2015

11 Pays d'art et d'histoire - demande de subventions 2015

12 Evolution règlement intérieur et actualisation tarifs fluides des aires de Gens du Voyage

1 Admissions en non valeur 2015

2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2015

3 Création d'une plateforme de rénovation énergétique de l'habitat privé

4 Modification du tableau des effectifs

5 Remises gracieuses

6 Adhésion au service de médecine professionnelle du CDG86

7 Attribution d'une aide à l'immobilier à la SARL Latour d'Arsonval

8 Adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation

9 Subventions Contrat de ville 2015 - 1ère programmation

10 Adhésion au Cluster Eco-Habitat

11 Dotation 2015 pour l'EPIC Office de tourisme du Châtelleraudais

12 3T Attribution de la dotation de fonctionnement 2015

13 Renouvellement du parc bus - Budget 2015

14 Mise en propreté du Théâtre Blossac

1 Garantie Habitat 86

2 Création d'un service commun

3 Modification du tableau des effectifs

4 ECO Aide à l'immobilier D&L Invest

5 Convention pluriannuelle 2015 - 2018 CPIE

7 Demande de subvention pour le pavage de la cour Sully

8 Soutien à la modernisation de l'hotellerie - LA GRANGEE

9 Demande de classement office de tourisme

10 Groupement de commande téléphonie mobile

11 Avenant 1 au marché de téléphonie mobile - prolongation

12 Convention ocad3e

13 Délibération association Compostâge et projet tous au compost

1 Subvention RADEC 2015

2 Contrat de plan Etat-Région 2015-2020

3 Modification du tableau des effectifs

4 Acomptes des subventions CAPC 2015

5 Liberacces - Evolution du GIE vers un GIP

6 Marché pose de fibre Avenant

7 Versement d'un fonds de concours à Colombiers

8 Procédure efficacité énergétique capc

9 Récolement des musées 2014

10 Aliénation d'un véhicule poid lourd-Sortie d'inventaire

11 Voeu LGV

1 Garantie accordée à Habitat 86 - Logements à Cenon-sur-Vienne

2 Garantie accordée à Habitat 86 - Villa Camille Claudel

3 Garantie accordée à Habitat 86 - Logements rue René Cassin

4 Maintien de la suspension de la modulation du régime indemnitaire

5 Financement d'appareils auditifs - FIPHFP

6 Tri des films plastiques et refus - Avenant et pénalité

7 Action de valorisation des vitrines commerciales vides

8 Acompte aux 3T pour l'exercice 2015

9 Travaux de l'ancien théâtre - Avenant du lot 10

10 Demande de subvention pour aménagement des abords du canal de la manu

11 Demande de subvention pour la restauration des rotondes de la manu

12 SOC Attribution d'un acompte sur la subvention 2015

1 Plateforme des services et de l'aide à domicile

2 Avenant au lot1 capillon bonneuil matours - assainissement Haut Boirie et Pigeon Blanc

3 Assainissement - Demande subv programme assainissement 2015

5 Fibre - Avenant n°1 Convention cadre ver2

6 TOURISME - Renouvellement partiel des chalets du village vacances de Vouneuil sur Vienne

8 DECHETS Avenant n°3 aux travaux decheteries lot 1 01 12 2014

9 Demande de subvention à la DRAC-2014 7000€

10 Demande de subventionà la DRAC-2014 10000€

11 Initiatives jeunes annexe 5 conventions

12 SOC Attribution acompte sur subvention 2015

1 Admission en non valeur 2014

2 Fonds de concours travaux de sécurisation à Senillé

3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs

4 Patinoire autorisation signature AO fourniture matériel et mobilier

5 Modification de la composition de la commission interne économie

6 Avenants aux travaux decheteries lots 1 et 2

7 Dépôt TAC Modification Avenant 1 Lot 8

8 Marchés relatifs aux travaux de restructuration des vestiaires clubs du centre aquatique de Châtellerault

9 Attribution de l'appel à projet - animation de la pépinière d'entreprises René Monory

10 Demande de subvention CRDD

11 Participation au concours Créavienne

12 Collections des musées - acquisitions

13 Aménagement final du centre des archives du Pays châtelleraudais

1 Participation aux budgets annexes 2014

2 Forum entreprendre 2014

3 Rencontres d'affaires Résallia 2014

4 Soutien à la modernisation de l'hotellerie

5 Travaux de Voirie rue André Boulle - Demande subvention CG86

6 Pavillon compostage - poulailler

7 CODEVAL

8 CRDD 2014 - 2016

1 Aide au démarrage pour la création d'une coopérative d'activités et d'emploi - Alterbative

2 Travaux d'aménagement d'un nouveau dépôt des TAC - Avenants 1 et 2

3 Subvention à Habitat 86 - villa Camille Claudel

4 Groupement de commande de Colombiers - Assainissement collectif - CAO

5 Bibliothèques - marché d'acquisition et de renouvellement d'ouvrages

6 Lancement du marché de gestion des aires gens du voyage

7 Réhabilitation et extension de la patinoire - Avenants aux travaux

8 Convention cadre EPF PC et CAPC

9 Demande d'aide à la DRAC - Conservatoire

1 Designation des commissions internes

2 ppel à projet animation pépinière 2014 - 2017

3 Aide GEIQ

4 Subvention ForumEmploi Entreprendre 2014

5 Subvention Radec 2014

6 Fonds de concours MDS

7 Garantie SEM Habitat

8 Garantie SEM Habitat Archigny

9 Modification du tableau des effectifs

10 Mise en placede l'entretien profesionnel

11 Protection sociale

12 Protection fonctionnelle d'un agent

13 Fermeture des décheteries de Bonneuil et Vouneuil

14 Modification du montant de la subvention CG déchèteries

15 Modification du règlement intérieur des déchèteries de Nonnes La Massonne Naintre et Oisillon

16 Resiliation du lot n°3

17 Decheteries - délibération autorisation signer le marché

18 Marché de tri des emballages

19 Mise en propreté de divers bâtiments

20 Reapprovisionnement du magasin general 2015

21 Travaux d'aménagement du nouveau dépôt TAC

22 Modification des statuts de l'EPTB de la Vienne

23 Subvention Ete chatelleraudais 2014

24 Acquisition du terrain de la mediatheque de Naintré

25 Dénomination de la bibliothèque de Naintré

26 Régie CAC promotions 2014

27 3T compensation 2014

1 Cession SEM PAT ZAE RENE MONORY

2 Attrib Aide Immo Mécafi

3 Subv Asscommerçantnonsédentaire2014

4 Animation comm Noel 2014

5 Garantie SEM Habitat residentialisation Ozon

6 modification du tableau des effectifs

7 Nb-representants CT et CHSCT

8 aménagement nouveau dépôt TAC avenants

9 travaux decheteries avenant lot 1

10 Acquisition terrains commune Senillé

11 Subventions CUCS seconde programmation

12 dénomination espace Rasseteau Le 4

13 modification reglement intérieur chenil

14 Dde subvention été chatel

15 Dde subvention mise hors eau ABBAYE

16 désignation titulaire licences spectacle CAPC

17 CRD bourse eleve meritant

18 Bib Naintré-Dde subvention

19 Dde subv PAH 2014

1 Soutien marché producteurs 2014

2 Contrat chargé de mission création entreprises et revalorisations non titulaires

3 suspension modulation semestre2 2014

4 subvention excep au COS

5 Fonds de concours travaux de sécurisation, St Sauveur - Bonneuil - Colombiers

6 Patinoire-Avenants 1 Lots 3-4-9-17

7 SOC Avenant n°1- 4ème versement

8 Dénomination tribunes state montee rouge

9 Subv Ete chatelleraudais 2014

10 Vente de produits sites touristiques

11 CRD ECMN tarifs 2014-2015

12 EAP tarifs 2014-2015

13 Demande subvention cit'ergie

1 Admission non valeur 2014

2 Acquisition ZAE SABLIERES BONNEUIL

3 Cession SCI 3 B DEVELOPPEMENT ZAE MONORY

4 Attrib Aide Immo SAS Renault

5 Cession GLE ZAE RENE MONORY

6 Acquisition EPF TRANCHE 2

7 Demande subv travaux assainissement route de Lencloitre

8 Acquisition MORGEAU STEP BONNEUIL MATOURS

9 Subvention audit informatique

10 Avenant marché gestion GDV

1 Garantie SEM Habitat Archigny

2 Service Civique

3 Avenant Dépôt des TAC LOT 1

4 Renouvellement du parc bus - Budget 2014

5 Patinoire-Attribution lot 18

6 FAE Subv La vie en rose

7 Cession Sud Ouest Bail parking Pole Emploi

8 Dde subv restaur décors peints AT

9 Marché pose de fibre

10 Chenil communautaire denomination

1 Subv organismes 2014

2 Subventions CUCS CAPC 2014

3 Subv Iinitiatives Jeunes

4 Modification tableau des effectifs-3

5 Modif RI EMP

6 protection fonctionnelle agent

7 Garantie Hab 86 Foyer Tivoli

8 Subv Hab 86 résid T7 et T10

9 Sub SEM Archigny

10 Attribution marché travaux assainissement Colombiers

11 Acquisition véhicules dechets 2014

12 Avenant marches compostage

13 Avenant travaux Lot 2 Patinoire

14 Dotation 2014 OTI Châtelleraudais

15 OCPC CAPC convention et compensation

16 BIB règlement intérieur et internet 2014

17 Bibliothèque Naintré AVENANT

18 protocole médiathèque halles

19 GAZ UGAP convention

1 Aide immobilier GLE

2 Cession GLE ZAE RENE MONORY

3 Avenant marché travaux - Cenon Bourg

4 Protocole Transactionnel-SITA

5 Avenant 3 transfert competence transport

6 Modification reglement Initiatives Jeunes

7 Protocole accord philipponneau

8 3T subvention acompte 2014

9 protocole accord eiffage hotel Alaman

10 Musee PV récolement 2013

11 SOC Acompte subvention 2014

Archives des délibérations du bureau - Grand Châtellerault

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Délibérations du bureau communautaire

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