Les délibérations du bureau

RECHERCHE :
20 juin 2022
1 Attribution subvention société des courses La Roche-Posay
2 Convention de gestion entre Grand Châtellerault et Bonneuil Matours pour EFS
3 Modification et mise à jour tableau des effectifs
4 Candidature appel à projets régional stratégie développement soutenue par FEDER FEADER
5 Plantation haies le long de chemins ruraux convention entre les communes
6 Attribution subvention à l'association RADEC
7 Office de tourisme Grand Châtellerault Attribution solde dotation
8 Soutien financier pour organisation de l'Eté Châtelleraudais 2022
9 Cession parcelles rue des Bordes à Naintré
10 Attribution subvention association La Poste aux Chevaux
11 Accords cadres travaux d'infrastructures réseaux et d'infrastructures électriques
12 Fourniture mise en service solution de stockage
13 Garantie accordée à SOLIHA pour réalisation d'un emprunt
9 mai 2022
1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2022
2 SEM habitat du pays châtelleraudais - Nouvelle répartition du capital social
3 Programme d'Intérêt Général thématique - Règlement
4 Subvention opération d'habitat social à Châtellerault - Action Coeur de Ville
5 Rénovation de la résidence Valois - opération d'intérêt régional (OIR)
6 Déficits de caisse constatés suite aux dépôts du numéraire par les régisseurs
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Mise à jour du règlement télétravail
9 Majoration de la rémunération des heures complémentaires
10 Évolution du régime indemnitaire
11 Débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
12 Création du comité social territorial commun
13 Composition et fonctionnement du comité social territorial
14 Création des CAP communes et de la CCP commune
15 Projet de protocole transactionnel - dommages à un riverain
16 Marché de capture, ramassage, fourrière animale - marché
17 Convention d'échange de matériel
18 Modificatif de l'aide de Grand Châtellerault Pass Eco Logic
19 FISAC - Attribution de subventions
20 Règlement d'intervention Aide à l'immobilier d'entreprise
21 Avenant 1 Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire
22 Organisation Transport Solidaire Subvention
23 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé
24 Création de 2 terrains de beach volley - Approbation du projet
25 Poursuite de l'Inventaire général du patrimoine culturel
26 Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran
27 Les 3T - Attribution de la dotation 2022
28 ZAE Les Sablières à Bonneuil-Matours - Cession de trois terrains
29 ZAE de Laumont à Naintré - Acquisition et revente d'un terrain
30 Mise à disposition de l'Accord-Cadre - Centrale d'Achats de l'Informatique Hospitalière
31 Mise en œoeuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
32 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - réaménagement d'emprunts
28 mars 2022
1 Crédits au titre du contrat de ville – Première programmation 2022
2 Modification du règlement d’attribution des subventions de l’OPAH-RU
3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4 Mutualisation - Conventions de services communs
5 Mise à disposition du bureau d’études de Grand Châtellerault à ses communes membres
6 Avenant de prolongation marché animaux errants et fourrière
7 FISAC - Attribution de subventions
8 Renouvellement du mobilier urbain - groupement de commandes
9 Office de tourisme de Grand Châtellerault – Attribution d’un second acompte
10 ZAE du SANITAL SOREGIES - Cession d'un terrain station de BIO-Gaz Naturel
7 février 2022
1 Acomptes sur subventions de fonctionnement à divers organismes
2 Programme d'Intérêt Général thématique - logement
3 Extension du service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme
4 Service Civique - Renouvellement d'agrément
5 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
6 Calcul des Bonus Territoire - Lieux d'Accueil Enfants Parents
7 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 295 158 €
8 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 452 720€
9 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 463 102€
10 Prestations de mise en propreté des bâtiments culturels
10 janvier 2022
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Attribution d'aides à l'immobilier d'entreprise
3 Aide à l'installation destinée aux professionnels de santé
4 Adhésion au service d'’Archivage Mutualisé AMADEO
5 Les 3T - Attribution d'un acompte sur la dotation 2022
6 Répartition des charges de la médiathèque de Bonneuil-Matours
7 Garantie d'emprunt SEM Habitat - 855 00€
8 Attribution exceptionnelle complémentaire à l'ADAPGV 86
13 décembre 2021
1 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains
2 Versement des fonds de concours aux communes
3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5 Subvention complémentaire au COS
6 Dérogations au repos dominical
7 Motion - zonage des médecins proposée par l'ARS
8 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte
9 Soutien à la modernisation de l'hébergement touristique
10 Les 3T - Actualisation de la convention d'objectifs et de moyens
11 Attribution d'une subvention au collège George Sand
12 Subvention exceptionnelle à l'association ACCORD-JAZZELLERAULT
13 Partenariat avec l’'IUT pour la délocalisation d’un agent
14 Projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Aide au démarrage
15 Garantie accordées - réaménagement d'’emprunts
8 novembre 2021
1 Contrat de territoire 2017 - 2021 avec le Département de la Vienne - Avenant n° 4
2 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Camille Guérin
3 SEM Habitat du Pays Châtelleraudais - rachat de la part sociale de Thuré
4 Habitat locatif social - Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution
5 Modification du tableau des effectifs
6 Mutualisation - Conventions de services communs
7 Constitution d'un groupement de commandes - étude territoriale déchets
8 Emploi agents vacataires Chauffeurs de véhicules PL
9 Autorisation d’occupation temporaire Montée Rouge - ombrière photovoltaïque
10 Soutien financier complémentaire pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021
11 Don d'archives économiques commerciales et familiales
12 Le Grand Atelier, musée d'art et d'industrie - Acquisitions
13 Mise en œuvre des ressources numériques dans les médiathèques
14 Projet futur équipement culturel médiathèque-ludothèque
15 Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais
11 octobre 2021
1 Contrat de ville -– Deuxième programmation pour l’'année 2021
2 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
3 Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021
4 Instruction dématérialisée des autorisations et actes d'urbanisme
5 Modification des lieux de tenue des séances du bureau communautaire
6 Création et d'entretien d'espaces verts et naturels - Groupement de commandes
7 Programme de déploiement du tri à la source des biodéchets sur Grand Châtellerault
8 UGAP - Achat de gaz naturel
9 Mise en œuvre du dispositif Sub'emploi en partenariat avec Initiative Vienne
10 FISAC - Attribution de subventions
11 Avenant 2 au marché transport à la demande secteur de la Roche Posay
12 Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés
13 Modification du bail emphytéotique au profit de la SAS MARECHAUX ENERGIE
14 Marché d'acquisition des documents pour le réseau des médiathèques
15 Réseaux de communications électroniques – Avenant n°1
16 Marché Location et maintenance de photocopieurs multifonctions - Avenant n° 1
17 Attribution d'une compensation à la société de gestion ACGV
6 septembre 2021
1 Logements rue des Sitelles à Châtellerault - Subvention à Habitat de la Vienne
2 Pavillons quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
3 Logements quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
4 Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021
5 Marché de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels
6 Approvisionnement du magasin général 2022 - Marchés
7 Adoption du règlement temps de travail
8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9 Changement des coordonnées de SUEZ RV Sud Ouest
10 Convention de partenariat avec DOREMI
11 Partenariat avec la Fondation Poitiers Université
12 Appel d'offres Transport à la Demande
13 Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021
14 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement
15 Remboursement des frais de fonctionnement de la médiathèque de Dangé Saint Romain
16 Avenants n°2 lmarché de prestation de mise en propreté des équipements culturels
17 Avenant n°2 au bail emphytéotique - SCI de Saint-Ustre
18 ZAE de Laumont à Naintré – Acquisition d'un terrain et revente
19 Conventions opérationnelles avec les communes de l’agglomération et l’EPF
20 Achat de carburants - Formation d'un groupement de commandes
21 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - les 3T
22 Services de télécommunications et prestations associées Marché
23 Marchés de services télécoms - Avenant de transfert
21 juin 2021
1 Motion de soutien aux Fonderies du Poitou
2 Mise en oeuvre de la convention d'adhésion Petites Villes de Demain
3 Contrat de relance et de transition écologique
4 Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche Posay
5 Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 6 septembre 2021
6 Avenant n° 1 au règlement d'attribution d'aides à la rénovation de l'habitat social
7 Maison des services au public - Modifications des marchés
8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9 Règlement du temps de travail
10 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
11 Ratios pour les avancements à l'échelon spécial
12 Service commun de fourniture de repas (UPC)- Renouvellement des conventions
13 Avenants aux marchés Transport tri et traitement des déchets
14 Animation de la pépinière d'entreprises René MONORY subvention au RADEC
15 Aide à l'immobilier d'entreprise à la SAS DANISCO France
16 Financement d'une offre ferroviaire TER supplémentaire
17 Convention de mandat avec le SYAGC
18 Convention de travaux avec le Syndicat de la Manse étendu
19 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation pour la gestion des visites
20 Rénovation de la piscine de Lencloitre - modification de marchés
21 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Le Coin du Bois
22 Cession de 3 terrains sis au lieu-dit Les Champs de la Hay
23 Cession d’un ensemble immobilier sis au lieu-dit «La Couasse
24 Cession d’un terrain situé 2 rue Bernard Palissy CUMA les prés gourmands
25 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Les Tranchées
26 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
3 mai 2021
1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2021
2 Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville
3 Fonds de concours - Réalisation de travaux par la commune de Chenevelles
4 Espace France Services à Pleumartin - autorisation de signature d'une convention
5 Adoption du règlement relatif aux fonds de concours pour l'année 2021
6 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
7 Hydrocurage, inspection télévisée et repérage du réseau d'eaux pluviales
8 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert
9 Groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande pour les marchés d'assurances
10 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
11 Acquisition et livraison de véhicules de collecte année 2021
12 Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - 2022 -2028
13 Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de l'électricité
14 Service commun développement durable - prolongation de la convention
15 Convention - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement
16 Attribution d'une aide à l'immobilier à la SAS MARECHAUX ENERGIE
17 Acquisition de la parcelle ZA 120 et bail emphytéotique - SAS MARECHAUX ENERGIE
18 Organisation du Salon des Métiers d'Arts et des Saveurs d’Exception
19 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
20 Bureau d'information touristique de Vouneuil-sur-Vienne - Fin de la mise à disposition
21 Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2021
22 Appel d'offres ouvert - Fourniture, mise en service et maintenance d'une solution de stockage
23 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
24 Prolongation du délai d'exécution de marchés de la piscine de Lencloitre - signature d'avenants
19 avril 2021
1 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation 2021
22 mars 2021
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Mise à disposition du bureau d'études de Grand Châtellerault à ses communes membres
3 Convention relative à la mission d'inspection en santé et sécurité au travail
4 Marché pour l'emploi d'agents vacataires pour le service gestion des déchets
5 Convention avec OCAD3E - soutien financier
6 Aide financière accordée aux particuliers - Rénovation énergétique de l'habitat
7 Versement des subventions FISAC - Tranche 2
8 Convention de délégation de compétences en matière de transports scolaires des primaires au SIVOS DOS
9 Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés
10 Cession d’un terrain ZAE Viennopôle à Antran
11 Appel d'offres ouvert - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions
12 Projet de Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
13 Règlement Intérieur du Relais Petite Enfance Grand Châtellerault
14 Garantie d’emprunt accordée à la SAS Maréchaux Energie
1er février 2021
Modalités techniques de réunion du bureau communautaire en visioconférence
1 Acomptes sur subventions de fonctionnement pour l’exercice 2021
2 Attribution de tickets de cinéma à l’ensemble du personnel
3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4 Pépinière d'entreprises René Monory - appel à projets pour l'animation
5 Participation financière au concours CreaVienne 2021
6 Avis sur l’intervention du syndicat de la Manse étendu sur le territoire de Grand Châtellerault
7 Office de tourisme de Grand Châtellerault – Attribution d'une aide financière
8 Cession d’un terrain ZAE des Chaumettes à La Roche-Posay
9 ZAE de la Fosse des Sables à Ingrandes-sur-Vienne – Acquisition de la parcelle ZA 120 puis cession
10 Marché de services télécoms - Avenants de prolongation
11 Mise à disposition au profit de Grand Châtellerault des services techniques des communes
12 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue des Charmille
13 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue du stade
7 décembre 2020
1 Attribution de subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville
2 Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs - Association Médiation
3 Participation financière à la plateforme d'attractivité PLLACE
4 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains
5 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020
6 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
7 Attribution d'un véhicule pour nécessité absolue de service
8 Subvention complémentaire au Comité des OEuvres Sociales
9 Avenants liés à la construction et au réaménagement des déchèteries
10 Conditions générales d'accès et d'utilisation du service de vélos à assistance électrique
11 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte
12 Création d’un cheminement doux - Protocole d’accord
13 Cession d'un terrain situé 2 rue Bernard Palissy
14 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2021
15 Modification du Règlement du Festival Jeunes Talents
16 Convention de subventionnement pour l'acquisition de Pass Numériques
17 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
2 novembre 2020
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Versement de subventions FISAC
3 Remboursement partiel d'abonnements de transports scolaires - COVID-19
4 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants
5 Appel d'offres Renouvellement des marchés pour les transports scolaires
6 Construction d'une tribune et de vestiaires au stade Gaillot Sutter - Modifications de l'autorisation de programme
7 Rénovation du gymnase de Dangé St Romain - modification des marchés de travaux
8 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
12 octobre 2020
1 Fixation des lieux de séances communautaires
2 Contrat de territoire 2017 - 2021 Avenant n° 3
3 Subvention de fonctionnement 2020 à l'association Médiation
4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5 Contrats d'apprentissage
6 Modification du régime indemnitaire
7 Approvisionnement magasin général - Modification du marché M18-182
8 Approvisionnement du magasin général - Modification des marchés M17-450 et M17-451
9 Subvention de fonctionnement Plaxtil – CDA développement
10 Versement d'un premier acompte de la subvention de fonctionnement au SOC
11 Cession d'un terrain au lieu-dit Le Pontreau à Lencloître
12 Soutien au dispositif DEMOS - Attribution d'une subvention
13 Gestion de six aires d'accueil et du terrain de grands passages - Signature du marché
7 septembre 2020
1 Distribution de masques lavables - Participation des communes
2 Fonds de concours 2020
3 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020
4 Attribution d'une subvention à la Maison pour Tous de Châteauneuf - Résidence Habitat Jeunes
5 LEADER Nord-Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. Nord-Vienne
6 LEADER Sud-Est Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. SEV
7 Modification et mise à jour des effectifs
8 Approvisionnement magasin général - Marché M18-186 - Avenant de transfert
9 Octroi de la prime exceptionnelle COVID-19
10 Avenant n°2 au Marché M19-111 avec la société Plaisirs d'extérieur
11 Délibération rectificative du marché M17-69 sur la collecte des déchets ménagers
12 Avenant n° 4 au marché M18-119 – lot 2
13 Modification n° 2 du marché M19-119
14 Signature de la Convention des Maires pour le climat et l'énergie
15 Politique énergie climat - Définition du plan d'actions Cit'ergie
16 Avenant au bail emphytéotique conclu avec la SCI de Saint-Ustre
17 Avenant au crédit-bail avec la société Mecafi Neaxteam-Group - Report d'échéances
18 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - Logements situés « Chez Marquille »
9 mars 2020
1 Attribution d'une subvention à l'association Balade en Montgolfière
2 Marché de services sécurité incendie et de surveillance- Groupement de commandes
3 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4 Le Grand Atelier confirmation du plan de financement
5 Maison de services au public (MSAP) à Pleumartin - Marchés de travaux
6 EAP - Centre d'Art Contemporain - Demande de subvention
7 Demande de classement en catégorie I de l'office de tourisme de Grand Châtellerault
8 Acquisition et livraison de matériels et véhicules de collecte année 2020
9 Travaux de la déchèterie de DOUSSAY - Avenants aux marchés
10 Modification du règlement d'attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH RU
11 Modification du règlement du Festival Jeunes Talents
12 Attribution d'une subvention au collège René Descartes - Classe journalisme
13 Rénovation du stade Gaillot-Sutter - Avenants au marché de travaux
14 Création de deux terrains de Padel - Marchés et demande de subvention
15 Réhabilitation de la piscine de Lencloître et demande de subvention
16 Garantie accordée à Habitat de la Vienne pour la réalisation de deux emprunts
17 Attribution d'une aide à l’immobilier d'entreprise à la SCI BRIONNE 86
18 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société PoEthic SAS
19 Fonds de concours à la commune de Coussay-Les-Bois
17 février 2020
1 Avenant n° 1 au marché de travaux réhabilitation des sols ancien site des COOP Atlantique
2 Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020
3 Subventions spécifiques à la société des courses de la Roche-Posay et au Hand Ball Club Châtellerault
4 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5 Service commun Entretien des locaux du service Gestion Entretien Patrimoine Bâtiments
6 Cession de locaux d’activité situés 10 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain
7 Cession d'un local d’activité au 18 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain
8 Avenant au bail emphytéotique SCI Saint Ustre
9 Opération d'un habitat mixte pour les gens du voyage à Naintré - Bail à construction
10 Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2020 de compensation des contraintes de service public
11 Mise en place d'un règlement pour le jeu-concours du salon Proxi Loisirs
12 Conventionnement avec l’Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB)
13 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution de la dotation
14 Avenant n° 2 au marché M18-118
15 Convention pour l'accès des usagers à la déchèterie de Descartes
16 Fonds de concours «économie et insertion» à la commune de Senillé-Saint-Sauveur
17 Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise - Village d'entreprises
20 janvier 2020
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne
3 Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne
4 Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne
5 Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation
6 Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne
7 Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires
8 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
9 Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR
10 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020
11 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets
12 Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets
13 Avenants au marchés de travaux des déchèteries
14 Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne
15 Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne
16 Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres
17 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)
18 Marché de démolition _ déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide
19 Attribution d'une subvention à l’association RADEC
20 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais

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