Les délibérations du bureau

9 mai 2022
1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2022
2 SEM habitat du pays châtelleraudais - Nouvelle répartition du capital social
3 Programme d'Intérêt Général thématique - Règlement
4 Subvention opération d'habitat social à Châtellerault - Action Coeur de Ville
5 Rénovation de la résidence Valois - opération d'intérêt régional (OIR)
6 Déficits de caisse constatés suite aux dépôts du numéraire par les régisseurs
7 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8 Mise à jour du règlement télétravail
9 Majoration de la rémunération des heures complémentaires
10 Évolution du régime indemnitaire
11 Débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
12 Création du comité social territorial commun
13 Composition et fonctionnement du comité social territorial
14 Création des CAP communes et de la CCP commune
15 Projet de protocole transactionnel - dommages à un riverain
16 Marché de capture, ramassage, fourrière animale - marché
17 Convention d'échange de matériel
18 Modificatif de l'aide de Grand Châtellerault Pass Eco Logic
19 FISAC - Attribution de subventions
20 Règlement d'intervention Aide à l'immobilier d'entreprise
21 Avenant 1 Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire
22 Organisation Transport Solidaire Subvention
23 Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé
24 Création de 2 terrains de beach volley - Approbation du projet
25 Poursuite de l'Inventaire général du patrimoine culturel
26 Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran
27 Les 3T - Attribution de la dotation 2022
28 ZAE Les Sablières à Bonneuil-Matours - Cession de trois terrains
29 ZAE de Laumont à Naintré - Acquisition et revente d'un terrain
30 Mise à disposition de l'Accord-Cadre - Centrale d'Achats de l'Informatique Hospitalière
31 Mise en œoeuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
32 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - réaménagement d'emprunts
6 septembre 2021
1 Logements rue des Sitelles à Châtellerault - Subvention à Habitat de la Vienne
2 Pavillons quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
3 Logements quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
4 Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021
5 Marché de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels
6 Approvisionnement du magasin général 2022 - Marchés
7 Adoption du règlement temps de travail
8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9 Changement des coordonnées de SUEZ RV Sud Ouest
10 Convention de partenariat avec DOREMI
11 Partenariat avec la Fondation Poitiers Université
12 Appel d'offres Transport à la Demande
13 Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021
14 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement
15 Remboursement des frais de fonctionnement de la médiathèque de Dangé Saint Romain
16 Avenants n°2 lmarché de prestation de mise en propreté des équipements culturels
17 Avenant n°2 au bail emphytéotique - SCI de Saint-Ustre
18 ZAE de Laumont à Naintré – Acquisition d'un terrain et revente
19 Conventions opérationnelles avec les communes de l’agglomération et l’EPF
20 Achat de carburants - Formation d'un groupement de commandes
21 Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - les 3T
22 Services de télécommunications et prestations associées Marché
23 Marchés de services télécoms - Avenant de transfert
21 juin 2021
1 Motion de soutien aux Fonderies du Poitou
2 Mise en oeuvre de la convention d'adhésion Petites Villes de Demain
3 Contrat de relance et de transition écologique
4 Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche Posay
5 Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 6 septembre 2021
6 Avenant n° 1 au règlement d'attribution d'aides à la rénovation de l'habitat social
7 Maison des services au public - Modifications des marchés
8 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9 Règlement du temps de travail
10 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
11 Ratios pour les avancements à l'échelon spécial
12 Service commun de fourniture de repas (UPC)- Renouvellement des conventions
13 Avenants aux marchés Transport tri et traitement des déchets
14 Animation de la pépinière d'entreprises René MONORY subvention au RADEC
15 Aide à l'immobilier d'entreprise à la SAS DANISCO France
16 Financement d'une offre ferroviaire TER supplémentaire
17 Convention de mandat avec le SYAGC
18 Convention de travaux avec le Syndicat de la Manse étendu
19 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation pour la gestion des visites
20 Rénovation de la piscine de Lencloitre - modification de marchés
21 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Le Coin du Bois
22 Cession de 3 terrains sis au lieu-dit Les Champs de la Hay
23 Cession d’un ensemble immobilier sis au lieu-dit «La Couasse
24 Cession d’un terrain situé 2 rue Bernard Palissy CUMA les prés gourmands
25 Cession d'un terrain sis au lieu-dit Les Tranchées
26 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
3 mai 2021
1 Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2021
2 Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville
3 Fonds de concours - Réalisation de travaux par la commune de Chenevelles
4 Espace France Services à Pleumartin - autorisation de signature d'une convention
5 Adoption du règlement relatif aux fonds de concours pour l'année 2021
6 Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
7 Hydrocurage, inspection télévisée et repérage du réseau d'eaux pluviales
8 Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert
9 Groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande pour les marchés d'assurances
10 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
11 Acquisition et livraison de véhicules de collecte année 2021
12 Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - 2022 -2028
13 Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de l'électricité
14 Service commun développement durable - prolongation de la convention
15 Convention - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement
16 Attribution d'une aide à l'immobilier à la SAS MARECHAUX ENERGIE
17 Acquisition de la parcelle ZA 120 et bail emphytéotique - SAS MARECHAUX ENERGIE
18 Organisation du Salon des Métiers d'Arts et des Saveurs d’Exception
19 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
20 Bureau d'information touristique de Vouneuil-sur-Vienne - Fin de la mise à disposition
21 Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2021
22 Appel d'offres ouvert - Fourniture, mise en service et maintenance d'une solution de stockage
23 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
24 Prolongation du délai d'exécution de marchés de la piscine de Lencloitre - signature d'avenants
20 janvier 2020
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne
3 Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne
4 Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne
5 Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation
6 Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne
7 Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires
8 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
9 Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR
10 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020
11 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets
12 Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets
13 Avenants au marchés de travaux des déchèteries
14 Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne
15 Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne
16 Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres
17 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)
18 Marché de démolition _ déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide
19 Attribution d'une subvention à l’association RADEC
20 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais

connaitre- lien archives bureau