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RECHERCHE :
par mots-clés
Historique
22 mai 2023
1
Plan de formation des agents de GC et ville 2022_2024
2
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
3
Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2023
4
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens CPIE 2023
5
Initiative Vienne convention de partenariat
12 mai 2023
1
Organisation festival vélo sur territoire de Grand Châtellerault par France Vélo Evenements
24 avril 2023
1
Attribution subventions à divers organismes 2023
2
Attribution subvention opération rénovation résidence M. de Médicis OIR
3
Convention pluriannuelle MPT Châteauneuf gestion Résidence Habitat Jeunes
4
Stratégie de développement local EUROPE 2021-27 - Installation GAL
5
Modification règlement intérieur fourrière animale
6
Règlement gestion eaux pluviales urbaines
7
Autorisation adhésion mission de médiation préalable obligatoire CGV
8
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9
Forfait mobilité durable- Modifications
10
Convention ECO TLC écorganisme - Refashion
11
Convention CYCLEVIA écorganisme
12
Montant annuel subvention CIVAM Poitou-Charentes
13
Accord-cadre développement et pérennisation gestion des biodéchets CAGC
14
Subvention annuelle RADEC
15
Avenant 1 convention délégation compétence transport des enfants des écoles élémentaires
16
Modification règlement Parc des expositions du Chillou
17
OCPC Attribution dotation 2023 compensation des contraintes de services publics
18
Accord-cadre travaux gestion fibre optique projet d'aménagement numérique GC
19
Garantie SEM Habitat emprunt financement Travaux Amélioration 2022
20 mars 2023
1
Opération Revitalisation Territoire - convention 2023-2028
2
Petites Villes de Demain convention cadre 2023-2026
3
Contrat régional de Développement et de Transitions
4
Attribution subvention indivivualisation contrat de ville 2023
5
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
6
Mutualisation - Convention de service commun Pôle Énergie
7
Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière des déchets convention avec GC
8
Demande d'utilisation de la marque collective française PAT
9
Convention d'affrètement réciproque services de transport entre la Région et GC
10
Adoption du Plan vélo de Grand Châtellerault 2023 - 2028.
11
Office tourisme 2nde dotation partielle 2023
12
Economie sociale et soliadaire Appel à projets 2023
20 février 2023
1
Subventions partielles de fonctionnement à divers organismes 2023
2
Création d'un groupement de commandes accord-cadre à bons de commande contrats d'assurances
3
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4
Convention avec Communauté de Communes Loches Sud Touraine pour accès des usagers dècheterie
5
Conventions de collecte séparée des Articles de Bricolages et sport avec ECOLOGIC
6
Convention avec ECODDS pour la Collecte des Outils du peintre
7
Contrats collecte jouets et Articles de Bricolage et de Jardin avec ECOMOBILIER
8
Contrat reprise en charge Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques ménagers ECOSYSTEM
9
Contrat prise en charge des déchets lampes signature du contrat avec ECOSYSTEM
10
Modification du règlement d'attribution de l'aide financière, Pass Eco'Logic
11
Travaux de Voirie Communautaire - Accords-cadre à bons de commandes
12
Renouvellement du dispositif d’aide à l’achat d’un VAE ou d’un kit électrique
13
Engagement GC dans Programme d'Actions de Prévention des Inondations VIENNE-CLAIN 2023-2029
14
Participation financière GC au SYAGC pour travaux réalisés contrat territorial Gartempe et Creuse 2020-2022
15
Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé
16
Accord-cadre de travaux de gestion de fibre optique et accessoires - Avenant de prolongation n°1
17
Mise en place démarche économie d'eau des bâtiments intercommunaux cadre plan climat
9 janvier 2023
1
Modification et mise à jour du tableau des effecctifs
2
Versement contribution Agence Loire Bretagne AEPA Kaya
3
Attribution d'aide à l'immobilier d'entreprise DF TP
5
Convention mandat entre SYAGC et GC (2023-2025)
6
Office de tourisme GC - Dotation partielle 2023 compensation contraintes service public
7
ZAE Les Varennes du Moulin à Vent Dangé Saint Romain – Vente parcelle AN n°118
8
ZAE Les Varennes du Moulin à Vent Dangé Saint Romain – Vente parcelles AN n°111 et AN n°112
9
ZAE René Monory Châtellerault -Vente de la parcelle ZA n°209
10
ZAE René Monory - Vente parcelles ZA n° 199 et ZA n° 202 et ZA n° 198 et ZA n° 201
11
Audit immobilier et parcellaire schéma directeur gestion du patrimoine - Signature accord-cadre
12
Office culturel du pays châtelleraudais - les 3T – Dotation partielle 2023
12 décembre 2022
1
Contrat de ville de Grand Châtellerault - prolongation 2023
2
Subventions au titre du contrat de ville
3
Avenant n°3 abattement Taxe Foncière sur les propriétés Bâties
4
Versement des fonds de concours aux communes 2022
5
Mutualisation - Conventions de services communs
6
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
7
Remboursement en partie des frais d'affranchissement
8
Avenant CAP 202 avenant au contrat des emballages ménagers
9
Certification du circuit court de l'électricité
11
Subvention pour la création de circuits touristiques via un jeu vidéo
12
Subvention exceptionnelle au SOC pour la saison 2022-2023
13
Subvention Soutien aux projets Initiatives jeunes
14
Convention Territoriale Globale
15
Garantie accordée à SOLIHA SOLIDAIRES
16
Admission en non valeur de produits irrécouvrables - 2022
17
Modification de marchés - La Cabane du Lac
14 novembre 2022
1
Versement des fonds de concours aux communes 2022
2
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
3
Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenant de transfert
4
Dérogations Agglomération au repos dominical
5
Modification n°1 du marché M07-133 Lot 2 Abris Voyageurs
6
Convention de transfert de gestion de la voie verte
7
Attribution d'une subvention au collège George Sand
8
Université de Poitiers - délocalisation dun agent
9
Subvention Soutien aux projets Initiatives jeunes
10
Appel à Projets ESS 2021 - concours financier
11
Subvention au Pôle Mobilité Châtelleraudais
12
Partenariat avec la Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire
3 octobre 2022
1
Approbation stratégie développment local FEDER FEADER
2
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
3
Mutualisation convention de service commun service restauration
4
Montant annuel subvention CPIE
5
Modifications marchés 1 et 2 création tiers lieu culturel Châtellerault
6
Conventions opérationnelles EPF et les communes de Grand Châtellerault
7
Servitude passage de canalisation gaz GRDF rue L. Leprince Ringuet
5 septembre 2022
1
Admission en non valeur de produits irrécouvrables - 2022
2
Adoption du règlement des fonds de concours 2022 et 2023
3
Règlement d'attribution de l'OPAH RU 2012-2019
4
Protocole d'accord transactionnel avec la société SAVE
5
Réapprovisionnement du magasin général 2023
6
Accord cadre magasin général - Lot 1 Fournitures électriques
7
Accord cadre de fourniture huiles moteurs et produits graissage 20M25
8
Accords cadres de prestations de sécurité
9
FFIPH - Financement d'appareils auditifs
10
Instauration du forfait mobilités durables
11
Droit à la formation des élus locaux
12
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
13
Adoption d'un protocole d'accord transactionnel
14
Acquisition et livraison de véhicules de collecte - Prolongation de durée
15
Convention avec le CIVAM
16
Plateforme Initiative Vienne Convention de partenariat 2022
17
Convention de financement - système de Mobilité Modalis
18
Transport et mobilité - Programme InterLUD
19
Remboursement partiel des abonnements transports scolaires
20
Dénomination des rues de la ZAE MONORY
21
Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé
22
Soutien aux hébergements touristiques
23
Subvention exceptionnelle à l'association la Poste aux chevaux
24
Cession de parcelle située au 51 rue de la Gare de Nerpuy à Naintré
25
Cession de parcelles bâties à Vaux-Sur-Vienne
26
Cession dune parcelle située ZAE René Monory à Châtellerault
27
Cession dune parcelle située ZAE René Monory à Châtellerault - ZA n°186
28
Acquisition d'un terrain et revente au profit de la SCI ZEKAROUI
29
Attribution d'une subvention - réparation d'un ascenseur à Bonneuil-Matours
30
Convention de partenariat entre IREPS et le 4
31
Garantie accordée à la SEM - emprunt de 195 485€
32
Garantie accordée à l'OPH de la Vienne - Emprunt de 373 755€
33
Garantie accordée à l'OPH de la Vienne - emprunt de 1 260 720€
20 juin 2022
1
Attribution subvention société des courses La Roche-Posay
2
Convention de gestion entre Grand Châtellerault et Bonneuil Matours pour EFS
3
Modification et mise à jour tableau des effectifs
4
Candidature appel à projets régional stratégie développement soutenue par FEDER FEADER
5
Plantation haies le long de chemins ruraux convention entre les communes
6
Attribution subvention à l'association RADEC
7
Office de tourisme Grand Châtellerault Attribution solde dotation
8
Soutien financier pour organisation de l'Eté Châtelleraudais 2022
9
Cession parcelles rue des Bordes à Naintré
10
Attribution subvention association La Poste aux Chevaux
11
Accords cadres travaux d'infrastructures réseaux et d'infrastructures électriques
12
Fourniture mise en service solution de stockage
13
Garantie accordée à SOLIHA pour réalisation d'un emprunt
9 mai 2022
1
Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2022
2
SEM habitat du pays châtelleraudais - Nouvelle répartition du capital social
3
Programme d'Intérêt Général thématique - Règlement
4
Subvention opération d'habitat social à Châtellerault - Action Coeur de Ville
5
Rénovation de la résidence Valois - opération d'intérêt régional (OIR)
6
Déficits de caisse constatés suite aux dépôts du numéraire par les régisseurs
7
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
8
Mise à jour du règlement télétravail
9
Majoration de la rémunération des heures complémentaires
10
Évolution du régime indemnitaire
11
Débat de l'assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire
12
Création du comité social territorial commun
13
Composition et fonctionnement du comité social territorial
14
Création des CAP communes et de la CCP commune
15
Projet de protocole transactionnel - dommages à un riverain
16
Marché de capture, ramassage, fourrière animale - marché
17
Convention d'échange de matériel
18
Modificatif de l'aide de Grand Châtellerault Pass Eco Logic
19
FISAC - Attribution de subventions
20
Règlement d'intervention Aide à l'immobilier d'entreprise
21
Avenant 1 Convention d'occupation temporaire du domaine public ferroviaire
22
Organisation Transport Solidaire Subvention
23
Attribution d'aides à l'installation destinées aux professionnels de santé
24
Création de 2 terrains de beach volley - Approbation du projet
25
Poursuite de l'Inventaire général du patrimoine culturel
26
Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran
27
Les 3T - Attribution de la dotation 2022
28
ZAE Les Sablières à Bonneuil-Matours - Cession de trois terrains
29
ZAE de Laumont à Naintré - Acquisition et revente d'un terrain
30
Mise à disposition de l'Accord-Cadre - Centrale d'Achats de l'Informatique Hospitalière
31
Mise en oeuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
32
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - réaménagement d'emprunts
28 mars 2022
1
Crédits au titre du contrat de ville Première programmation 2022
2
Modification du règlement dattribution des subventions de lOPAH-RU
3
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4
Mutualisation - Conventions de services communs
5
Mise à disposition du bureau détudes de Grand Châtellerault à ses communes membres
6
Avenant de prolongation marché animaux errants et fourrière
7
FISAC - Attribution de subventions
8
Renouvellement du mobilier urbain - groupement de commandes
9
Office de tourisme de Grand Châtellerault Attribution dun second acompte
10
ZAE du SANITAL SOREGIES - Cession d'un terrain station de BIO-Gaz Naturel
7 février 2022
1
Acomptes sur subventions de fonctionnement à divers organismes
2
Programme d'Intérêt Général thématique - logement
3
Extension du service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme
4
Service Civique - Renouvellement d'agrément
5
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
6
Calcul des Bonus Territoire - Lieux d'Accueil Enfants Parents
7
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 295 158 €
8
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 452 720€
9
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - emprunt de 463 102€
10
Prestations de mise en propreté des bâtiments culturels
10 janvier 2022
1
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2
Attribution d'aides à l'immobilier d'entreprise
3
Aide à l'installation destinée aux professionnels de santé
4
Adhésion au service d'Archivage Mutualisé AMADEO
5
Les 3T - Attribution d'un acompte sur la dotation 2022
6
Répartition des charges de la médiathèque de Bonneuil-Matours
7
Garantie d'emprunt SEM Habitat - 855 00€
8
Attribution exceptionnelle complémentaire à l'ADAPGV 86
13 décembre 2021
1
Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains
2
Versement des fonds de concours aux communes
3
Admission en non valeur de produits irrécouvrables
4
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5
Subvention complémentaire au COS
6
Dérogations au repos dominical
7
Motion - zonage des médecins proposée par l'ARS
8
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte
9
Soutien à la modernisation de l'hébergement touristique
10
Les 3T - Actualisation de la convention d'objectifs et de moyens
11
Attribution d'une subvention au collège George Sand
12
Subvention exceptionnelle à l'association ACCORD-JAZZELLERAULT
13
Partenariat avec l'IUT pour la délocalisation dun agent
14
Projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Aide au démarrage
15
Garantie accordées - réaménagement d'emprunts
8 novembre 2021
1
Contrat de territoire 2017 - 2021 avec le Département de la Vienne - Avenant n° 4
2
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Camille Guérin
3
SEM Habitat du Pays Châtelleraudais - rachat de la part sociale de Thuré
4
Habitat locatif social - Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution
5
Modification du tableau des effectifs
6
Mutualisation - Conventions de services communs
7
Constitution d'un groupement de commandes - étude territoriale déchets
8
Emploi agents vacataires Chauffeurs de véhicules PL
9
Autorisation doccupation temporaire Montée Rouge - ombrière photovoltaïque
10
Soutien financier complémentaire pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021
11
Don d'archives économiques commerciales et familiales
12
Le Grand Atelier, musée d'art et d'industrie - Acquisitions
13
Mise en uvre des ressources numériques dans les médiathèques
14
Projet futur équipement culturel médiathèque-ludothèque
15
Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais
11 octobre 2021
1
Contrat de ville - Deuxième programmation pour l'année 2021
2
Admission en non valeur de produits irrécouvrables
3
Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021
4
Instruction dématérialisée des autorisations et actes d'urbanisme
5
Modification des lieux de tenue des séances du bureau communautaire
6
Création et d'entretien d'espaces verts et naturels - Groupement de commandes
7
Programme de déploiement du tri à la source des biodéchets sur Grand Châtellerault
8
UGAP - Achat de gaz naturel
9
Mise en uvre du dispositif Sub'emploi en partenariat avec Initiative Vienne
10
FISAC - Attribution de subventions
11
Avenant 2 au marché transport à la demande secteur de la Roche Posay
12
Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés
13
Modification du bail emphytéotique au profit de la SAS MARECHAUX ENERGIE
14
Marché d'acquisition des documents pour le réseau des médiathèques
15
Réseaux de communications électroniques Avenant n°1
16
Marché Location et maintenance de photocopieurs multifonctions - Avenant n° 1
17
Attribution d'une compensation à la société de gestion ACGV
6 septembre 2021
1
Logements rue des Sitelles à Châtellerault - Subvention à Habitat de la Vienne
2
Pavillons quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
3
Logements quartier du Lac à Châtellerault - Subvention à la SEM Habitat
4
Versement des fonds de concours aux communes - Année 2021
5
Marché de travaux de création et d'entretien d'espaces verts et naturels
6
Approvisionnement du magasin général 2022 - Marchés
7
Adoption du règlement temps de travail
8
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9
Changement des coordonnées de SUEZ RV Sud Ouest
10
Convention de partenariat avec DOREMI
11
Partenariat avec la Fondation Poitiers Université
12
Appel d'offres Transport à la Demande
13
Soutien financier pour l'organisation de l'Eté Châtelleraudais 2021
14
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement
15
Remboursement des frais de fonctionnement de la médiathèque de Dangé Saint Romain
16
Avenants n°2 lmarché de prestation de mise en propreté des équipements culturels
17
Avenant n°2 au bail emphytéotique - SCI de Saint-Ustre
18
ZAE de Laumont à Naintré Acquisition d'un terrain et revente
19
Conventions opérationnelles avec les communes de lagglomération et lEPF
20
Achat de carburants - Formation d'un groupement de commandes
21
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - les 3T
22
Services de télécommunications et prestations associées Marché
23
Marchés de services télécoms - Avenant de transfert
21 juin 2021
1
Motion de soutien aux Fonderies du Poitou
2
Mise en oeuvre de la convention d'adhésion Petites Villes de Demain
3
Contrat de relance et de transition écologique
4
Attribution d'une subvention à la société des courses de la Roche Posay
5
Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 6 septembre 2021
6
Avenant n° 1 au règlement d'attribution d'aides à la rénovation de l'habitat social
7
Maison des services au public - Modifications des marchés
8
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
9
Règlement du temps de travail
10
Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
11
Ratios pour les avancements à l'échelon spécial
12
Service commun de fourniture de repas (UPC)- Renouvellement des conventions
13
Avenants aux marchés Transport tri et traitement des déchets
14
Animation de la pépinière d'entreprises René MONORY subvention au RADEC
15
Aide à l'immobilier d'entreprise à la SAS DANISCO France
16
Financement d'une offre ferroviaire TER supplémentaire
17
Convention de mandat avec le SYAGC
18
Convention de travaux avec le Syndicat de la Manse étendu
19
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation pour la gestion des visites
20
Rénovation de la piscine de Lencloitre - modification de marchés
21
Cession d'un terrain sis au lieu-dit Le Coin du Bois
22
Cession de 3 terrains sis au lieu-dit Les Champs de la Hay
23
Cession d’un ensemble immobilier sis au lieu-dit «La Couasse
24
Cession d’un terrain situé 2 rue Bernard Palissy CUMA les prés gourmands
25
Cession d'un terrain sis au lieu-dit Les Tranchées
26
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
3 mai 2021
1
Attribution de subventions à divers organismes pour l'exercice 2021
2
Attribution de subventions et individuation de crédits au titre du contrat de ville
3
Fonds de concours - Réalisation de travaux par la commune de Chenevelles
4
Espace France Services à Pleumartin - autorisation de signature d'une convention
5
Adoption du règlement relatif aux fonds de concours pour l'année 2021
6
Financement d'appareils auditifs pour un agent de la collectivité
7
Hydrocurage, inspection télévisée et repérage du réseau d'eaux pluviales
8
Réapprovisionnement magasin général 2020 - Avenants de transfert
9
Groupement de commandes et accord-cadre à bons de commande pour les marchés d'assurances
10
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
11
Acquisition et livraison de véhicules de collecte année 2021
12
Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - 2022 -2028
13
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de l'électricité
14
Service commun développement durable - prolongation de la convention
15
Convention - Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement
16
Attribution d'une aide à l'immobilier à la SAS MARECHAUX ENERGIE
17
Acquisition de la parcelle ZA 120 et bail emphytéotique - SAS MARECHAUX ENERGIE
18
Organisation du Salon des Métiers d'Arts et des Saveurs dException
19
Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
20
Bureau d'information touristique de Vouneuil-sur-Vienne - Fin de la mise à disposition
21
Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2021
22
Appel d'offres ouvert - Fourniture, mise en service et maintenance d'une solution de stockage
23
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
24
Prolongation du délai d'exécution de marchés de la piscine de Lencloitre - signature d'avenants
19 avril 2021
1
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Dotation 2021
22 mars 2021
1
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2
Mise à disposition du bureau d'études de Grand Châtellerault à ses communes membres
3
Convention relative à la mission d'inspection en santé et sécurité au travail
4
Marché pour l'emploi d'agents vacataires pour le service gestion des déchets
5
Convention avec OCAD3E - soutien financier
6
Aide financière accordée aux particuliers - Rénovation énergétique de l'habitat
7
Versement des subventions FISAC - Tranche 2
8
Convention de délégation de compétences en matière de transports scolaires des primaires au SIVOS DOS
9
Rénovation de la piscine de Lencloître - Modification de marchés
10
Cession d’un terrain ZAE Viennopôle à Antran
11
Appel d'offres ouvert - Location et maintenance de photocopieurs multifonctions
12
Projet de Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
13
Règlement Intérieur du Relais Petite Enfance Grand Châtellerault
14
Garantie demprunt accordée à la SAS Maréchaux Energie
1er février 2021
Modalités techniques de réunion du bureau communautaire en visioconférence
1
Acomptes sur subventions de fonctionnement pour l’exercice 2021
2
Attribution de tickets de cinéma à l’ensemble du personnel
3
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4
Pépinière d'entreprises René Monory - appel à projets pour l'animation
5
Participation financière au concours CreaVienne 2021
6
Avis sur l’intervention du syndicat de la Manse étendu sur le territoire de Grand Châtellerault
7
Office de tourisme de Grand Châtellerault – Attribution d'une aide financière
8
Cession d’un terrain ZAE des Chaumettes à La Roche-Posay
9
ZAE de la Fosse des Sables à Ingrandes-sur-Vienne – Acquisition de la parcelle ZA 120 puis cession
10
Marché de services télécoms - Avenants de prolongation
11
Mise à disposition au profit de Grand Châtellerault des services techniques des communes
12
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue des Charmille
13
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - rue du stade
7 décembre 2020
1
Attribution de subventions et individualisation de crédits au titre du contrat de ville
2
Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs - Association Médiation
3
Participation financière à la plateforme d'attractivité PLLACE
4
Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains
5
Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020
6
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
7
Attribution d'un véhicule pour nécessité absolue de service
8
Subvention complémentaire au Comité des OEuvres Sociales
9
Avenants liés à la construction et au réaménagement des déchèteries
10
Conditions générales d'accès et d'utilisation du service de vélos à assistance électrique
11
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'un acompte
12
Création dun cheminement doux - Protocole daccord
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Cession d'un terrain situé 2 rue Bernard Palissy
14
Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2021
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Modification du Règlement du Festival Jeunes Talents
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Convention de subventionnement pour l'acquisition de Pass Numériques
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Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
2 novembre 2020
1
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2
Versement de subventions FISAC
3
Remboursement partiel d'abonnements de transports scolaires - COVID-19
4
Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants
5
Appel d'offres Renouvellement des marchés pour les transports scolaires
6
Construction d'une tribune et de vestiaires au stade Gaillot Sutter - Modifications de l'autorisation de programme
7
Rénovation du gymnase de Dangé St Romain - modification des marchés de travaux
8
Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
12 octobre 2020
1
Fixation des lieux de séances communautaires
2
Contrat de territoire 2017 - 2021 Avenant n° 3
3
Subvention de fonctionnement 2020 à l'association Médiation
4
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5
Contrats d'apprentissage
6
Modification du régime indemnitaire
7
Approvisionnement magasin général - Modification du marché M18-182
8
Approvisionnement du magasin général - Modification des marchés M17-450 et M17-451
9
Subvention de fonctionnement Plaxtil CDA développement
10
Versement d'un premier acompte de la subvention de fonctionnement au SOC
11
Cession d'un terrain au lieu-dit Le Pontreau à Lencloître
12
Soutien au dispositif DEMOS - Attribution d'une subvention
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Gestion de six aires d'accueil et du terrain de grands passages - Signature du marché
7 septembre 2020
1
Distribution de masques lavables - Participation des communes
2
Fonds de concours 2020
3
Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2020
4
Attribution d'une subvention à la Maison pour Tous de Châteauneuf - Résidence Habitat Jeunes
5
LEADER Nord-Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. Nord-Vienne
6
LEADER Sud-Est Vienne - Désignation des représentants au sein du G.A.L. SEV
7
Modification et mise à jour des effectifs
8
Approvisionnement magasin général - Marché M18-186 - Avenant de transfert
9
Octroi de la prime exceptionnelle COVID-19
10
Avenant n°2 au Marché M19-111 avec la société Plaisirs d'extérieur
11
Délibération rectificative du marché M17-69 sur la collecte des déchets ménagers
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Avenant n° 4 au marché M18-119 – lot 2
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Modification n° 2 du marché M19-119
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Signature de la Convention des Maires pour le climat et l'énergie
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Politique énergie climat - Définition du plan d'actions Cit'ergie
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Avenant au bail emphytéotique conclu avec la SCI de Saint-Ustre
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Avenant au crédit-bail avec la société Mecafi Neaxteam-Group - Report d'échéances
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Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne - Logements situés « Chez Marquille »
9 mars 2020
1
Attribution d'une subvention à l'association Balade en Montgolfière
2
Marché de services sécurité incendie et de surveillance- Groupement de commandes
3
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
4
Le Grand Atelier confirmation du plan de financement
5
Maison de services au public (MSAP) à Pleumartin - Marchés de travaux
6
EAP - Centre d'Art Contemporain - Demande de subvention
7
Demande de classement en catégorie I de l'office de tourisme de Grand Châtellerault
8
Acquisition et livraison de matériels et véhicules de collecte année 2020
9
Travaux de la déchèterie de DOUSSAY - Avenants aux marchés
10
Modification du règlement d'attribution de subventions dans le cadre de l'OPAH RU
11
Modification du règlement du Festival Jeunes Talents
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Attribution d'une subvention au collège René Descartes - Classe journalisme
13
Rénovation du stade Gaillot-Sutter - Avenants au marché de travaux
14
Création de deux terrains de Padel - Marchés et demande de subvention
15
Réhabilitation de la piscine de Lencloître et demande de subvention
16
Garantie accordée à Habitat de la Vienne pour la réalisation de deux emprunts
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Attribution d'une aide à l’immobilier d'entreprise à la SCI BRIONNE 86
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Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société PoEthic SAS
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Fonds de concours à la commune de Coussay-Les-Bois
17 février 2020
1
Avenant n° 1 au marché de travaux réhabilitation des sols ancien site des COOP Atlantique
2
Attribution de subventions à divers organismes pour l’exercice 2020
3
Subventions spécifiques à la société des courses de la Roche-Posay et au Hand Ball Club Châtellerault
4
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
5
Service commun Entretien des locaux du service Gestion Entretien Patrimoine Bâtiments
6
Cession de locaux d’activité situés 10 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain
7
Cession d'un local d’activité au 18 rue de la Rivière à Dangé-Saint-Romain
8
Avenant au bail emphytéotique SCI Saint Ustre
9
Opération d'un habitat mixte pour les gens du voyage à Naintré - Bail à construction
10
Les 3T scène conventionnée - Attribution de la dotation 2020 de compensation des contraintes de service public
11
Mise en place d'un règlement pour le jeu-concours du salon Proxi Loisirs
12
Conventionnement avec l’Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB)
13
Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution de la dotation
14
Avenant n° 2 au marché M18-118
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Convention pour l'accès des usagers à la déchèterie de Descartes
16
Fonds de concours «économie et insertion» à la commune de Senillé-Saint-Sauveur
17
Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise - Village d'entreprises
20 janvier 2020
1
Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2
Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne
3
Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne
4
Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne
5
Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation
6
Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne
7
Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires
8
Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
9
Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR
10
Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020
11
Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets
12
Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets
13
Avenants au marchés de travaux des déchèteries
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Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne
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Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne
16
Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres
17
Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)
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Marché de démolition _ déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide
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Attribution d'une subvention à l’association RADEC
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Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
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Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais
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Archives des délibérations du bureau communautaire
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