Délibérations du conseil - Grand Châtellerault

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Les délibérations du conseil

RECHERCHE :

Historique

1 Budget Approbation des comptes de gestion et financiers 2022

2 Budget Approbation du compte administratif de l’exercice 2022

3 Budget Affectation du résultat de fonctionnement 2022

4 Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2023

5 Budget Vote du budget primitif de l'exercice 2023

6 Élection de délégués au Syndicat Mixte Vienne et Affluents

7 Modification frais de capture garde soins et identification ou euthanasie fourrière communautaire

8 Tarifs Accompagnement au compostage autonome en établissement pour professionnels

9 Adhésion à la compétence transition énergétique de la FNCCR

10 Remboursement partiel des abonnements 2021-2022 transports scolaires

11 Intégration de deux nouveaux EPCI au SMVA impliquant une modification statutaire

12 Horaires et tarifs 2023 du Mini-Port de Cenon-sur-Vienne

13 Tarification animations estivales à la Patinoire la Forge

14 CRD Actualisation et modification des tarifs droit d'inscriptiion et frais de scolarité 2023 2024

15 EAP actualisation des tarifs 2023 2024

16 Tarification du Parc des expositions du Chillou

1 Modification interêt communautaire compétence action sociale

2 Désignation de représentants élus au SMASP

3 Débat d'Orientation Budgétaire 2023

4 Fixation de l'attribution de compensation définitive 2022

5 Communication et débat sur les observations définitives de la chambre régionale des comptes

6 Fonds de concours 2022 et 2023 - Mise à jour de l'AP et de CP

7 Convention de délégation de gestion eaux pluviales urbaines avec La Roche-Posay

8 Tarifs et modalités de réalisation branchements d'eaux pluviales 2023

9 Demande d'adhésion au Réseau pour éviter le gaspillage alimentaire REGAL Nouvelle-Aquitaine

10 Demande de remboursement du Versement Mobilité.

11 Remboursement partiel des abonnements transports scolaires

12 Tarification multimodale

13 Tarifs 2023 du camping des Ormes et camping du Chillou Modifications

14 Création AP travaux sur les monuments historiques et d'intérêts patrimoniaux GC

15 OCPC - les 3T Prolongation contrat de travail directrice

16 OCPC les 3T Modification conseil d'administration

17 Aménagement du site de la Manu Modification et mise à jour de l'autorisation de programme.

18 Projet de renouvellement urbain Lac et des Renardières Modification APCP

19 Motion soutien centre soins infirmiers Chateauneuf

20 Motion soutien à l'Association des maires ruraux moratoire fermetures classes

1 Motion de soutien à l'Association des Maires de France

2 Modification des statuts du SMASP

3 Règlement intérieur du conseil communautaire - Modification n°1

4 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses - exercice 2023

5 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2022

6 Actualisation des tarifs déchets - Année 2023

7 Adhésion au Réseau national de projets alimentaires territoriaux - RnPAT

8 Mise en place dun comité des partenaires - mobilité

9 Avenant 1 Convention de transfert de compétence transports

10 Tarifs 2023 du camping des Ormes et du Chillou

11 Montants pour la mise à disposition de matériel logistique - Actualisation des tarifs

12 Mise à disposition gracieuse de la salle de l'Angelarde

1 Participation augmentation capital SEM habitat - Pacte d'actionnaire

2 Décision modificative n°1 - 2022

3 Comptabilité anciens trésoriers - demande remise gracieuse

4 Rapport prix et qualité service prévention et gestion déchets ménagers

5 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération

6 Tarification multimodale

7 Protocole d'accord contrat DSP réseau de transport public urbain

8 Avenant n°1 convention de transfert compétence transports entre Région et GC

9 Rapport d'activité 2021 TAC - janvier à mars 2021

10 Rapport d'activité 2021 TAC - avril à décembre 2021

11 Modification tarification piscines grand Châtellerault

12 Grand atelier - régie boutique - nouveaux tarifs et gestion stock

13 Modalités exploitation patrimoine architectural protégé communautaire

14 Atelier chantier d'insertion - modification des tarifs régie de recettes

1 Budget Approbation comptes de gestion et financiers 2021

2 Budget Aprobation du compte admnistratif

3 Budget Affectation du résultat de fonctionnement

4 Fixation taux fiscalité directe locale 2022

5 Vote du budget primitif 2022

6 Sortie du patrimoine comptable des biens meubles réformés

7 Annulation de l'AP réhabilitation piscine Dangé-Saint-Romain

8 Règlement intérieur de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

9 Tarifs taxe de séjour 2023

10 Grand atelier Actualisation modalités de partenariat et nouvelle modalité de paiement

11 Tarification du public individuel des visites-guidées et animations du service Pays d'art et d'histoire

12 EAP Actualisation des modalités de partenariat

13 CRD Actualisation des modalités de partenariat

14 Avenants liés aux travaux du marché Création tiers-lieu culturel Châtellerault

15 Création AP CP projet de transformation numérique du territoire

1 DOB 2022

2 Adhésion agence nationale de développement et d'innovation de Nouvelle aquitaine

3 Tarification transports scolaires

4 Modification stattuts SMVA

5 Tarifs camping Cremault Bonneuil Matours

6 Don oeuvres thème BD Arthothèque

7 Office culturel du pays Chatelleraudais modification du CA

8 Projet renouvellement urbain Lac Renardières Modification APCP

Motion de soutien à la fonderie aluminium

1 Modification statutaire

2 Modification de l'intérêt communautaire

3 Société d'équipement du Poitou - Cession des parts sociales

4 Apport en capital de la communauté d'agglomération à la SEM Habitat

5 Réactualisation de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité

6 Élection d'un délégué au SYAGC

7 Élection d'un délégué du Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA)

8 Désignation d'un représentant à l'EPTB

9 Rapport des administrateurs de la SEM Habitat

10 Projet de territoire de Grand Châtellerault - actualisation 2021-2030

11 Adoption de la nomenclature M57

12 Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2022

13 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement

14 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2021

15 Fixation de l'attribution de compensation définitive 2021

16 Constitution d'une centrale d'achat

17 Actualisation des tarifs de location de matériel et liés aux déchets

18 Pépinière d'entreprises René Monory - Tarifs

19 Extension du dispositif Transport à la demande (TAD)

20 Rapport d'activité 2020 TAC

21 Tarification location « Vélibleu » et aide à lachat d'un VAE ou d'un kit électrique

22 Modification des statuts de l'EPIC office de tourisme - Annexe

23 Remboursement - Délégation de Service Public pour l'exploitation du camping

24 Modification de la tarification des piscines de Grand Châtellerault

25 Artothèque - Adaptation des tarifs

26 Montants pour la mise à disposition de matériel logistique

27 Fin de la mise à disposition de la ferme acadienne

28 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme

29 Centre d'art contemporaine - Tarifs exceptionnels oeuvres

30 Économie Sociale et Solidaire - Appel à projets 2021-2022

31 Motion relative à la désertification médicale du territoire

1 Délégation de compétence CC au président

2 Election syndicat Clain Aval

3 Election SMASP

4 Désignation représentants établissements scolaires

5 Pacte financier et fiscal

6 DM n° 1 2021

7 Transfert budget eau potable La Roche Posay

8 Taxe d'enlèvement d'ordures ménagères

9 Rapport qualité service public déchets

10 Exonération loyers locaux GC

11 Exonération loyers La foumy canoë

12 Tarifs camping Crémault

13 CRD - Remboursement frais scolarité COVID

14 EAP - remboursement frais scolarité COVID

15 CRD actualisation et modification des tarifs

16 EAP - Modification des tarifs droits d'inscription

17 Projet territoire zéro chômeur de longue durée

1 Conseil de développement

2 Approbation pacte de gouvernance

3 Election SIVEER

4 Election SIMER

5 ELection SYAGC

6 Election SMVA

7 Adhésion AFIPADE

8 Augmentation du taux de versement mobilité

9 Taux fiscalité directe locale 2021

10 Approbation des comptes de gestion et financiers 2020

11 Approbation compte admnistratif

12 Affectation résultat de fonctionnement 2020

13 Vote du budget primitif 2021

14 Approbation rapport CLECT

15 Tarifs mini port de Cenon sur Vienne

16 Date limite remboursement piscines suite confinements

17 Création nouvel équipement quartier du Lac APD et financement OIR

18 Renouvellement urbain Lac Renardières APCP Tiers lieu culturel

1 Modification lieux séances conseils communautaires

2 Désignation au CA de la SPL Châtellerault Energies

3 Désignation représentants comm. consultative paritaire Syndicat ENERGIES VIENNE

4 Désignation de représentants GIE Acteurs Liber Accès

5 Eaux de Vienne SIVEER - Constitution des comités locaux

6 Réactualisation de la commission intercommunale d'accessibilité

7 Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2021

8 Covid-19 - Exonération de loyers d'occupation de locaux

9 Demande de remboursement du versement mobilité à Habitat de la Vienne

10 DSP camping et base de loisirs de Crémault Bonneuil Matours - 2021 à 2023

11 Autorisation de programme - Réhabilitation de la piscine de Dangé-Saint-Romain

12 Fin de la mise à disposition du village vacances de Vouneuil-sur-Vienne

13 Le Grand Atelier - Régie boutique - Nouveaux tarifs et gestion des stocks.

14 Atelier Chantier d'Insertion - Modification des tarifs de la Régie de recettes

15 Motion relative au soutien aux Fonderies du Poitou

1 Règlement intérieur des assemblées GC

2 Création et composition des commissions com.

3 Élection de délégué SIMER

4 Désignation d'un représentant à la SEP

5 Election de délégués du SCA

6 Modification statutaire EPTB Vienne

7 Autorisation d'engagement mandatement dépenses investissement avant BP (1)

8 Décision modificative n°1 2020

9 Rapport des administrateurs de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais

10 Formation de la commission de délégation des services publics (1)

11 Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire GC

12 Élaboration d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

13 Tarifs de location et travaux collecte et de traitement des déchets 2021

14 Tarifs de visites Pays d'art et d'histoire

15 Montants des mises à disposition de matériel logistique tarifs

16 3T actualisation des statuts et de la convention d'objectifs et de moyens

17 Salles de spectacles communautaires – Adoption des tarifs de location

18 Aménagement du Site de la Manu – Modification et mise à jour APCP

19 Rapport d'activité 2019 - Transports de l'Agglomération Châtelleraudaise

20 Avenant n°7 à la convention de délégation de service public transport

21 Avenant n°4 - Contrat de gestion des lignes 202 et 204

22 Service de location de vélos - Tarification

23 Choix du concessionnaire pour l’exploitation du réseau de transport public de voyageurs

24 DSP village vacances de Vouneuil-sur-Vienne - Avenant n°4

25 Rapport de l'administrateur de la SAGA 2019

26 DSP l’exploitation du camping et de la base de loisirs de Crémault à Bonneuil-Matours

27 Désignation des membres de la CDESI

1 Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre communes et GC

2 Les délégations du conseil communautaire au président

3 Les délégations du conseil communautaire au bureau

4 Création d’une commission d’appel d’offres et élection de ses membres

5 Création d’une commission consultative des services publics locaux et élection de ses membres

6 CIID Proposition d'une liste de contribuables pour désignation des commissaires DDFIP

7 Création et composition de la commission d'évaluation des transferts de charges

8 Élection de délégués du Syndicat mixte d'aménagement du seuil du Poitou (SMASP)

9 Élection de délégués - Eaux de Vienne SIVEER

10 Élection de délégués du syndicat mixte Vienne et affluent (SMVA)

11 Élection de délégués du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Gartempe et Creuse (SYAGC)

12 Élection de délégués du Syndicat Clain Aval (SCA)

13 Élection de délégués au Syndicat Interdépartemental Mixte pour l'Equipement Rural (SIMER)

14 Élection de délégués du Syndicat mixte intermodal Nouvelle Aquitaine

15 OCPC- les 3T scène conventionnée de Châtellerault élection 7 représentants CC 6 personnalités qualifiées

16 Désignation de représentants au comité de direction de l'office de tourisme de Grand Châtellerault

17 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les conseils d'administration

18 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les établissements publics locaux d'enseignement

19 Désignation d'un représentant à la Société d'Equipement du Poitou (SEP)

20 Désignation d'un représentant à l’Établissement public du bassin de la Vienne (EPTB)

21 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l’Établissement Public Foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine

22 Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Vienne

23 Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de la SAGA

24 Indemnité de fonction des élus

25 Formation des élus

26 Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises (CFE) au profit des entreprises

27 Tarifs 2021 de la taxe de séjour

28 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères- Exonération des locaux à usage industriel et commercial pour l'année 2021

29 Piscines - Remboursement aux usagers des abonnements et leçons non réalisés

30 Tarification d’un créneau de 3h au centre aqualudique de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers

31 Tarification au centre aquatique de Châtellerault – Modification pour la réouverture en septembre

32 Travaux au centre aquatique de Châtellerault - modification de marché

1 Fixation du nombre de vice-présidents

2 Composition du bureau

3 Inscription crédits recrutement collaborateurs cabinet

1 Les délégations du conseil communautaire au président

2 Budget - Approbation des comptes de gestion et financiers de 2019

3 Budget - Approbation du compte administratif de l’exercice 2019

4 Budget - Affectation du résultat de fonctionnement 2019

5 Budget - Adoption du budget supplémentaire 2020

6 Exonération de trois mois de loyer pour des locataires de bâtiments à vocation économique GC

7 Désherbage des collections de la ludothèque

8 DSP camping Crémault - Déclaration sans suite de la procédure

9 DSP Village vacances de Vouneuil-sur-Vienne - Avenant n°3

10 Rapport annuel prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

11 Motion relative au soutien des Fonderies du Poitou

1 Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019

2 Vote du budget primitif de l'exercice 2020

3 Fixation des taux de la fiscalité directe locale à compter du 1er janvier 2020

4 Avenant n°6 à la convention de délégation de service public transport

6 DSP exploitation camping et base de loisirs Crémault - années 2020 à 2024

7 Adoption définitive du PLH Grand Châtellerault 2020-2025 suite à l'avis de l’État

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