Les délibérations du conseil

RECHERCHE :
11 avril 2022
1 Budget Approbation comptes de gestion et financiers 2021
2 Budget Aprobation du compte admnistratif
3 Budget Affectation du résultat de fonctionnement
4 Fixation taux fiscalité directe locale 2022
5 Vote du budget primitif 2022
6 Sortie du patrimoine comptable des biens meubles réformés
7 Annulation de l'AP réhabilitation piscine Dangé-Saint-Romain
8 Règlement intérieur de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
9 Tarifs taxe de séjour 2023
10 Grand atelier Actualisation modalités de partenariat et nouvelle modalité de paiement
11 Tarification du public individuel des visites-guidées et animations du service Pays d'art et d'histoire
12 EAP Actualisation des modalités de partenariat
13 CRD Actualisation des modalités de partenariat
14 Avenants liés aux travaux du marché Création tiers-lieu culturel Châtellerault
15 Création AP CP projet de transformation numérique du territoire
28 février 2022
1 DOB 2022
2 Adhésion agence nationale de développement et d'innovation de Nouvelle aquitaine
3 Tarification transports scolaires
4 Modification stattuts SMVA
5 Tarifs camping Cremault Bonneuil Matours
6 Don oeuvres thème BD Arthothèque
7 Office culturel du pays Chatelleraudais modification du CA
8 Projet renouvellement urbain Lac Renardières Modification APCP
22 novembre 2021
Motion de soutien à la fonderie aluminium
1 Modification statutaire
2 Modification de l’'intérêt communautaire
3 Société d'équipement du Poitou - Cession des parts sociales
4 Apport en capital de la communauté d'agglomération à la SEM Habitat
5 Réactualisation de la Commission Intercommunale pour l’'Accessibilité
6 Élection d'un délégué au SYAGC
7 Élection d'un délégué du Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA)
8 Désignation d'un représentant à l'EPTB
9 Rapport des administrateurs de la SEM Habitat
10 Projet de territoire de Grand Châtellerault - actualisation 2021-2030
11 Adoption de la nomenclature M57
12 Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2022
13 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement
14 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2021
15 Fixation de l'attribution de compensation définitive 2021
16 Constitution d'une centrale d'achat
17 Actualisation des tarifs de location de matériel et liés aux déchets
18 Pépinière d'entreprises René Monory - Tarifs
19 Extension du dispositif Transport à la demande (TAD)
20 Rapport d'activité 2020 TAC
21 Tarification location « Vélibleu » et aide à l’achat d'un VAE ou d'un kit électrique
22 Modification des statuts de l'EPIC office de tourisme - Annexe
23 Remboursement - Délégation de Service Public pour l'exploitation du camping
24 Modification de la tarification des piscines de Grand Châtellerault
25 Artothèque - Adaptation des tarifs
26 Montants pour la mise à disposition de matériel logistique
27 Fin de la mise à disposition de la ferme acadienne
28 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme
29 Centre d'art contemporaine - Tarifs exceptionnels oeuvres
30 Économie Sociale et Solidaire - Appel à projets 2021-2022
31 Motion relative à la désertification médicale du territoire
5 juillet 2021
1 Délégation de compétence CC au président
2 Election syndicat Clain Aval
3 Election SMASP
4 Désignation représentants établissements scolaires
5 Pacte financier et fiscal
6 DM n° 1 2021
7 Transfert budget eau potable La Roche Posay
8 Taxe d'enlèvement d'ordures ménagères
9 Rapport qualité service public déchets
10 Exonération loyers locaux GC
11 Exonération loyers La foumy canoë
12 Tarifs camping Crémault
13 CRD - Remboursement frais scolarité COVID
14 EAP - remboursement frais scolarité COVID
15 CRD actualisation et modification des tarifs
16 EAP - Modification des tarifs droits d'inscription
17 Projet territoire zéro chômeur de longue durée
6 avril 2021
1 Conseil de développement
2 Approbation pacte de gouvernance
3 Election SIVEER
4 Election SIMER
5 ELection SYAGC
6 Election SMVA
7 Adhésion AFIPADE
8 Augmentation du taux de versement mobilité
9 Taux fiscalité directe locale 2021
10 Approbation des comptes de gestion et financiers 2020
11 Approbation compte admnistratif
12 Affectation résultat de fonctionnement 2020
13 Vote du budget primitif 2021
14 Approbation rapport CLECT
15 Tarifs mini port de Cenon sur Vienne
16 Date limite remboursement piscines suite confinements
17 Création nouvel équipement quartier du Lac APD et financement OIR
18 Renouvellement urbain Lac Renardières APCP Tiers lieu culturel
15 mars 2021
1 Modification lieux séances conseils communautaires
2 Désignation au CA de la SPL Châtellerault Energies
3 Désignation représentants comm. consultative paritaire Syndicat ENERGIES VIENNE
4 Désignation de représentants GIE Acteurs Liber Accès
5 Eaux de Vienne SIVEER - Constitution des comités locaux
6 Réactualisation de la commission intercommunale d'accessibilité
7 Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2021
8 Covid-19 - Exonération de loyers d'occupation de locaux
9 Demande de remboursement du versement mobilité à Habitat de la Vienne
10 DSP camping et base de loisirs de Crémault Bonneuil Matours - 2021 à 2023
11 Autorisation de programme - Réhabilitation de la piscine de Dangé-Saint-Romain
12 Fin de la mise à disposition du village vacances de Vouneuil-sur-Vienne
13 Le Grand Atelier - Régie boutique - Nouveaux tarifs et gestion des stocks.
14 Atelier Chantier d'Insertion - Modification des tarifs de la Régie de recettes
15 Motion relative au soutien aux Fonderies du Poitou
16 novembre 2020
1 Règlement intérieur des assemblées GC
2 Création et composition des commissions com.
3 Élection de délégué SIMER
4 Désignation d'un représentant à la SEP
5 Election de délégués du SCA
6 Modification statutaire EPTB Vienne
7 Autorisation d'engagement mandatement dépenses investissement avant BP (1)
8 Décision modificative n°1 2020
9 Rapport des administrateurs de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais
10 Formation de la commission de délégation des services publics (1)
11 Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire GC
12 Élaboration d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
13 Tarifs de location et travaux collecte et de traitement des déchets 2021
14 Tarifs de visites Pays d'art et d'histoire
15 Montants des mises à disposition de matériel logistique tarifs
16 3T actualisation des statuts et de la convention d'objectifs et de moyens
17 Salles de spectacles communautaires – Adoption des tarifs de location
18 Aménagement du Site de la Manu – Modification et mise à jour APCP
19 Rapport d'activité 2019 - Transports de l'Agglomération Châtelleraudaise
20 Avenant n°7 à la convention de délégation de service public transport
21 Avenant n°4 - Contrat de gestion des lignes 202 et 204
22 Service de location de vélos - Tarification
23 Choix du concessionnaire pour l’exploitation du réseau de transport public de voyageurs
24 DSP village vacances de Vouneuil-sur-Vienne - Avenant n°4
25 Rapport de l'administrateur de la SAGA 2019
26 DSP l’exploitation du camping et de la base de loisirs de Crémault à Bonneuil-Matours
27 Désignation des membres de la CDESI
22 juillet 2020
1 Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre communes et GC
2 Les délégations du conseil communautaire au président
3 Les délégations du conseil communautaire au bureau
4 Création d’une commission d’appel d’offres et élection de ses membres
5 Création d’une commission consultative des services publics locaux et élection de ses membres
6 CIID Proposition d'une liste de contribuables pour désignation des commissaires DDFIP
7 Création et composition de la commission d'évaluation des transferts de charges
8 Élection de délégués du Syndicat mixte d'aménagement du seuil du Poitou (SMASP)
9 Élection de délégués - Eaux de Vienne SIVEER
10 Élection de délégués du syndicat mixte Vienne et affluent (SMVA)
11 Élection de délégués du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Gartempe et Creuse (SYAGC)
12 Élection de délégués du Syndicat Clain Aval (SCA)
13 Élection de délégués au Syndicat Interdépartemental Mixte pour l'Equipement Rural (SIMER)
14 Élection de délégués du Syndicat mixte intermodal Nouvelle Aquitaine
15 OCPC- les 3T scène conventionnée de Châtellerault élection 7 représentants CC 6 personnalités qualifiées
16 Désignation de représentants au comité de direction de l'office de tourisme de Grand Châtellerault
17 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les conseils d'administration
18 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les établissements publics locaux d'enseignement
19 Désignation d'un représentant à la Société d'Equipement du Poitou (SEP)
20 Désignation d'un représentant à l’Établissement public du bassin de la Vienne (EPTB)
21 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l’Établissement Public Foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine
22 Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Vienne
23 Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de la SAGA
24 Indemnité de fonction des élus
25 Formation des élus
26 Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises (CFE) au profit des entreprises
27 Tarifs 2021 de la taxe de séjour
28 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères- Exonération des locaux à usage industriel et commercial pour l'année 2021
29 Piscines - Remboursement aux usagers des abonnements et leçons non réalisés
30 Tarification d’un créneau de 3h au centre aqualudique de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
31 Tarification au centre aquatique de Châtellerault – Modification pour la réouverture en septembre
32 Travaux au centre aquatique de Châtellerault - modification de marché
15 juillet 2020
1 Fixation du nombre de vice-présidents
2 Composition du bureau
3 Inscription crédits recrutement collaborateurs cabinet
22 juin 2020
1 Les délégations du conseil communautaire au président
2 Budget - Approbation des comptes de gestion et financiers de 2019
3 Budget - Approbation du compte administratif de l’exercice 2019
4 Budget - Affectation du résultat de fonctionnement 2019
5 Budget - Adoption du budget supplémentaire 2020
6 Exonération de trois mois de loyer pour des locataires de bâtiments à vocation économique GC
7 Désherbage des collections de la ludothèque
8 DSP camping Crémault - Déclaration sans suite de la procédure
9 DSP Village vacances de Vouneuil-sur-Vienne - Avenant n°3
10 Rapport annuel prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
11 Motion relative au soutien des Fonderies du Poitou
3 février 2020
1 Rapport sur la situation en matière de développement durable 2019
2 Vote du budget primitif de l'exercice 2020
3 Fixation des taux de la fiscalité directe locale à compter du 1er janvier 2020
4 Avenant n°6 à la convention de délégation de service public transport
6 DSP exploitation camping et base de loisirs Crémault - années 2020 à 2024
7 Adoption définitive du PLH Grand Châtellerault 2020-2025 suite à l'avis de l’État

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