Mentions légales

  • Directeur de publication : Jean-Pierre Abelin, Président de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
  • Adresse : 78 boulevard Blossac - CS 90618 - 86106 CHATELLERAULT CEDEX
  • 05 49 20 30 00
  • courriel : communication[@]grand-chatellerault.fr

 

Contenus

Les informations contenues dans le site n'ont qu'une valeur indicative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.. La Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Tous les documents accessibles en téléchargement sont fournis à titre informatif et n'ont pas de valeur légale. Seul un document délivré en mairie peut être utilisé comme référence.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.

De même, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place de liens doit faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de publication.

Données personnelles

Plus d'infos

Réalisation

Conception - Rédaction - Hébergement : Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault