Les délibérations du conseil

3 juillet 2017
Délibération 1 Fixation lieu séances des conseils communautaires
Délibération 2 Convention Ville Caisse des Dépôts Grand Châtellerault centre-ville de demain
Délibération 3 Conseil de développement Grand Châtellerault
Délibération 4 SEP rachat par Grand Chatellerault parts sociales de Naintré
Délibération 5 Budget principal, budgets annexes Affectation résultat fonctionnement 2016
Délibération 6 Budget principal, budgets annexes Adoption budget supplémentaire
Délibération 7 Gestion de la dette de la SEM Habitat Pays Châtelleraudais et modification des garanties d'emprunts
Délibération 8 Adoption rapport Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
Délibération 9 Conditions transfert des biens immobiliers ZAE
Délibération 11 Rapport annuel 2016 prix et qualité service public de l’assainissement
Délibération 12 Rapport d'activité 2016 -Transports Agglomération Châtelleraudaise
Délibération 13 Cession bâtiment du CRITT sports-loisirs
Délibération 14 Exemption pour Naintré pénalités loi SRU 2017-2019
Délibération 15 DSP camping et base de loisirs Crémault Bonneuil Matours
Délibération 16 Conditions d'occupation Manufacture Manuglisse 2017 et Vélos, swing et petits pois
Délibération 17 Soutien financier Eté Châtelleraudais 2017
Délibération 18 Adhésion centre Européen de Prévention du Risque Inondation
Délibération 19 SPL Energies Vienne Grand Châtellerault réseaux de chaleur urbains Plaine d'Ozon.pdf
Délibération 20 Adhésion Agence Régionale d’Évaluation Environnement et Climat
Délibération 21 Rapport annuel service de prévention et de gestion des déchets 2016
6 février 2017
Délibération 1 Modification statutaire dénomination
Délibération 2 Création d'une conférence des maires
Délibération 3 Débat d'orientation budgétaire
Délibération 4 Règlement des amortissements comptables pratiqués
Délibération 5 Désignation de représentants au conseil d'administration des 3T
Délibération 6 Désignation de représentants à l'office de tourisme communautaire
Délibération 7 Désignation de représentants au comité départemental du tourisme
Délibération 8 Désignation de représentants à la Mission Locale du Nord Vienne
Délibération 9 Désignation d'un représentant à la Société d’Équipement du Poitou (SEP)
Délibération 10 Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de la SAGA
Délibération 11 Désignation d'un représentant à l'EPF Poitou-Charentes
Délibération 12 Désignation de représentants à l’EPTB Vienne
Délibération 13 Désignation de représentants dans les établissements publics locaux d'enseignement
Délibération 14 Désignation de représentants à l'école régionale de la deuxième chance
Délibération 15 Désignation d'un représentant pour siéger au CNAS
Délibération 16 Désignation de représentants au SIAG
Délibération 17 Désignation de représentants au SIMER
Délibération 18 Commission consultative des services publics locaux – Composition et désignation des membres
Délibération 19 Renouvellement de la commission d'appel d'offres et élection de ses membres
Délibération 20 Groupement de commandes achats en ligne fournitures adm – Désignation membres CAO
Délibération 21 Groupement commandes fournitures numériques – Désignation membres CAO
14 avril 2014
Délibération 1 fixation du nombre de vice-présidents
Délibération 2 composition du bureau
Délibération 3 perso_collab_cab
8 avril 2013
Délibération 1 CompteGestion2012
Délibération 2 Fina_CA2012 (délib)
Délibération 3 fina_affect_résultat
Délibération 4 Fina_BP2013
Délibération 5 FIN-Taux FDL2013
Délibération 6 FIN Taux TEOM2013
Délibération 7 CULTURE délib EPIC version SP
Délibération 8 CULTUR CRD_ECMN tarifs 2013-2014 Délib
Délibération 9 CULTUR EAP_tarifs 2013-2014
Délibération 10 CULTUR Musée_AMV_régie_boutique2013
Délibération 11 DDLA-ORU-avenant-n°5 ANRU
Délibération 12 RI - Délibération assainissement
Délibération 13 DD-APCP centre aquatique
Délibération 14 DDLA - NEW fABRIS .
Délibération 15 modification tarifs mensuel redevance occupation et services pépinièred'entreprises
Délibération 16 TOURISME_sce cadre de vie archigny
10 avril 2012
Délibération 1 Compte_Gestion2011
Délibération 2 CA2011
Délibération 3 affect_résultat
Délibération 4 Taux FDL2012
Délibération 5 Taux TEOM2012
Délibération 6 BP 2012
Délibération 6 RAPPORT_BP2012_ CAPC
Délibération 7 DSC_2012
Délibération 8 Remb. communes 2011
Délibération 9 subventions CAPC solde 2012
Délibération 10 Cession ISOROY ARCO
Délibération 11 Cession ISOROY SOTOMET
Délibération 12 SPL_Autopartage
Délibération 13 Degrevement_fuites_privees
Délibération 14 conseil_agglo_siveer
Délibération 15 Rbsmt_Versement_Transports
Délibération 16 Tarification patinoire 2012 2013
Délibération 17 tarification CENTRE AQUATIQUE 2012
Délibération 18 tarification BA Croizon
Délibération 19 APCP Vestiaires Naintré
Délibération 20 médiathèque AP-CP
Délibération 21 EAP tarifs
Délibération 22 CRD tarifs
Délibération 23 ECMN tarifs
Délibération 24 Ouverture -tarifs camping _chatellerault
Délibération 25 Tarifs MINI-PORT
Délibération 26 annexe regltrasseteau
Délibération 26 RASSETEAU_v2
Délibération 27 Lieu_seances_conseil
Délibération 28 Voeu
13 février 2012
Délibération 1 Opération CINE A
Délibération 2 Fina_durées amortissement
Délibération 3 Delegation_Conseil_au_President_Actualisation
Délibération 4 Habitat_Adoption_PLH_2011-2016
Délibération 5 Cession DUPUY
Délibération 6 SPSC- délibération_marché chenil
Délibération 7 Tarifs sites patrimoniaux
Délibération 8 PaysArt et Histoire - adhésion VPAH
Délibération 9 Musée_AMV_régie_boutique2012

Prochain conseil

Le prochain conseil est prévu le 8 avril 2019 à Lencloître

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