Les délibérations du conseil

16 novembre 2020
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1 Règlement intérieur des assemblées GC
2 Création et composition des commissions com.
3 Élection de délégué SIMER
4 Désignation d'un représentant à la SEP
5 Election de délégués du SCA
6 Modification statutaire EPTB Vienne
7 Autorisation d'engagement mandatement dépenses investissement avant BP (1)
8 Décision modificative n°1 2020
9 Rapport des administrateurs de la S.E.M. Habitat du Pays Châtelleraudais
10 Formation de la commission de délégation des services publics (1)
11 Gestion des Eaux Pluviales sur le territoire GC
12 Élaboration d'un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
13 Tarifs de location et travaux collecte et de traitement des déchets 2021
14 Tarifs de visites Pays d'art et d'histoire
15 Montants des mises à disposition de matériel logistique tarifs
16 3T actualisation des statuts et de la convention d'objectifs et de moyens
17 Salles de spectacles communautaires – Adoption des tarifs de location
18 Aménagement du Site de la Manu – Modification et mise à jour APCP
19 Rapport d'activité 2019 - Transports de l'Agglomération Châtelleraudaise
20 Avenant n°7 à la convention de délégation de service public transport
21 Avenant n°4 - Contrat de gestion des lignes 202 et 204
22 Service de location de vélos - Tarification
23 Choix du concessionnaire pour l’exploitation du réseau de transport public de voyageurs
24 DSP village vacances de Vouneuil-sur-Vienne - Avenant n°4
25 Rapport de l'administrateur de la SAGA 2019
26 DSP l’exploitation du camping et de la base de loisirs de Crémault à Bonneuil-Matours
27 Désignation des membres de la CDESI
22 juillet 2020
1 Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre communes et GC
2 Les délégations du conseil communautaire au président
3 Les délégations du conseil communautaire au bureau
4 Création d’une commission d’appel d’offres et élection de ses membres
5 Création d’une commission consultative des services publics locaux et élection de ses membres
6 CIID Proposition d'une liste de contribuables pour désignation des commissaires DDFIP
7 Création et composition de la commission d'évaluation des transferts de charges
8 Élection de délégués du Syndicat mixte d'aménagement du seuil du Poitou (SMASP)
9 Élection de délégués - Eaux de Vienne SIVEER
10 Élection de délégués du syndicat mixte Vienne et affluent (SMVA)
11 Élection de délégués du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Gartempe et Creuse (SYAGC)
12 Élection de délégués du Syndicat Clain Aval (SCA)
13 Élection de délégués au Syndicat Interdépartemental Mixte pour l'Equipement Rural (SIMER)
14 Élection de délégués du Syndicat mixte intermodal Nouvelle Aquitaine
15 OCPC- les 3T scène conventionnée de Châtellerault élection 7 représentants CC 6 personnalités qualifiées
16 Désignation de représentants au comité de direction de l'office de tourisme de Grand Châtellerault
17 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les conseils d'administration
18 Désignation de représentants de Grand Châtellerault dans les établissements publics locaux d'enseignement
19 Désignation d'un représentant à la Société d'Equipement du Poitou (SEP)
20 Désignation d'un représentant à l’Établissement public du bassin de la Vienne (EPTB)
21 Désignation d'un représentant au conseil d'administration de l’Établissement Public Foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine
22 Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Vienne
23 Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de la SAGA
24 Indemnité de fonction des élus
25 Formation des élus
26 Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises (CFE) au profit des entreprises
27 Tarifs 2021 de la taxe de séjour
28 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères- Exonération des locaux à usage industriel et commercial pour l'année 2021
29 Piscines - Remboursement aux usagers des abonnements et leçons non réalisés
30 Tarification d’un créneau de 3h au centre aqualudique de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers
31 Tarification au centre aquatique de Châtellerault – Modification pour la réouverture en septembre
32 Travaux au centre aquatique de Châtellerault - modification de marché
16 décembre 2019
1 DOB 2020
2 Décision modificative n°3 2019
3 Autorisation engagement & mandatement des dépenses d'investissement avant le vote BP– Exercice 2020
4 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation CDG participation employeur
5 Approbation rapport du Président déclaration sans suite procédure renouvellement concession transport
6 Office culturel du pays Châtelleraudais - Désignation d'une directrice
7 Restitution de biens au profit des communes d'Antran, Lencloître, Saint-Genest-d'Ambière, Saint
8 Adhésion du théâtre Blossac à Perspectiv – Association des théâtres historiques d’Europe
9 Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle
10 Actualisation des montants des mises à disposition de matériel logistique
11 EAP Acceptation don 12 œuvres émanant du Ministère de la Culture pour collection de l'artothèque
12 EAP - Régie du Centre d'Art Contemporain tarif exceptionnel
13 Classes prépa. enseignement supérieur - Partenariat établissements d'enseignement artistique et culturel ex Poitou Charentes
14 Deuxieme arret - Programme Local de l'Habitat 2020 2025 CAGC
15 Convention de programme renouvellement urbain QP Lac et des Renardières - Avenant n°1
16 Remise gracieuse de pénalités prévues par une convention de déversement
17 Assainissement - Remise gracieuse
18 Approbation du zonage d'assainissement de la commune d'Orches
19 Modification temporaire tarifs au centre aquatique Châtellerault 1er semestre 2020
20 Adhésion au Club d'Affaires Franco-Allemand Poitou-Charentes (CAFA) pour la période 20192020
21 Pépinière d'entreprises René Monory - modif. convention occupation précaire
8 juillet 2019
1 Arrêt du projet SCoT
2 Désignation représentant GC au SMASP
3 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2019
4 Désaffiliation GC du Centre de Gestion de la Vienne
5 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail
6 Adhésion association des maires et présidents d'intercommunalité 86
7 Rapport d'activité 2018, transports de l'agglomération châtelleraudaise
8 Activités transports scolaires, transport à la demande et navette de la Roche Posay - Assujettissement TVA
9 Tarification Navette Action coeur de ville
10 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme
11 Tarifs d'occupation du domaine public du site Manufacture d'Armes de Châtellerault
12 Action coeur de ville - convention Actio nlogement GC Châtellerault
13 Procédure de modification statutaire périmètre Syndicat du Clain Aval
14 Randonnée-gourmande swing et petits pois
15 Retrait d'adhésion au label ''Station verte'' Bonneuil-Matours et Vouneuil-sur-Vienne
16 Tarifs de la taxe de séjour
17 Adoption définitive du Plan climat air énergie territorial
18 Rapport annuel prix qualité service public déchets
19 Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025
20 Politique de la ville - Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 _ avenant prolongation jusqu'en 2022
21 Zonage d'assainissement Orches _ demande d'ouverture enquête publique
22 Modification de la tarification des piscines Grand Châtellerault
23 Patinoire la Forge - Modification et précisions sur les conditions tarifaires