Les délibérations du conseil

8 juillet 2019
1 Arrêt du projet SCoT
2 Désignation représentant GC au SMASP
3 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2019
4 Désaffiliation GC du Centre de Gestion de la Vienne
5 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail
6 Adhésion association des maires et présidents d'intercommunalité 86
7 Rapport d'activité 2018, transports de l'agglomération châtelleraudaise
8 Activités transports scolaires, transport à la demande et navette de la Roche Posay - Assujettissement TVA
9 Tarification Navette Action coeur de ville
10 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme
11 Tarifs d'occupation du domaine public du site Manufacture d'Armes de Châtellerault
12 Action coeur de ville - convention Actio nlogement GC Châtellerault
13 Procédure de modification statutaire périmètre Syndicat du Clain Aval
14 Randonnée-gourmande swing et petits pois
15 Retrait d'adhésion au label ''Station verte'' Bonneuil-Matours et Vouneuil-sur-Vienne
16 Tarifs de la taxe de séjour
17 Adoption définitive du Plan climat air énergie territorial
18 Rapport annuel prix qualité service public déchets
19 Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025
20 Politique de la ville - Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 _ avenant prolongation jusqu'en 2022
21 Zonage d'assainissement Orches _ demande d'ouverture enquête publique
22 Modification de la tarification des piscines Grand Châtellerault
23 Patinoire la Forge - Modification et précisions sur les conditions tarifaires

 

       

 

Prochain conseil

Le prochain conseil est prévu le 23 juillet à Châtellerault

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