Les délibérations du conseil

16 décembre 2019
1 DOB 2020
2 Décision modificative n°3 2019
3 Autorisation engagement & mandatement des dépenses d'investissement avant le vote BP– Exercice 2020
4 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation CDG participation employeur
5 Approbation rapport du Président déclaration sans suite procédure renouvellement concession transport
6 Office culturel du pays Châtelleraudais - Désignation d'une directrice
7 Restitution de biens au profit des communes d'Antran, Lencloître, Saint-Genest-d'Ambière, Saint
8 Adhésion du théâtre Blossac à Perspectiv – Association des théâtres historiques d’Europe
9 Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle
10 Actualisation des montants des mises à disposition de matériel logistique
11 EAP Acceptation don 12 œuvres émanant du Ministère de la Culture pour collection de l'artothèque
12 EAP - Régie du Centre d'Art Contemporain tarif exceptionnel
13 Classes prépa. enseignement supérieur - Partenariat établissements d'enseignement artistique et culturel ex Poitou Charentes
14 Deuxieme arret - Programme Local de l'Habitat 2020 2025 CAGC
15 Convention de programme renouvellement urbain QP Lac et des Renardières - Avenant n°1
16 Remise gracieuse de pénalités prévues par une convention de déversement
17 Assainissement - Remise gracieuse
18 Approbation du zonage d'assainissement de la commune d'Orches
19 Modification temporaire tarifs au centre aquatique Châtellerault 1er semestre 2020
20 Adhésion au Club d'Affaires Franco-Allemand Poitou-Charentes (CAFA) pour la période 20192020
21 Pépinière d'entreprises René Monory - modif. convention occupation précaire
8 juillet 2019
1 Arrêt du projet SCoT
2 Désignation représentant GC au SMASP
3 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2019
4 Désaffiliation GC du Centre de Gestion de la Vienne
5 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail
6 Adhésion association des maires et présidents d'intercommunalité 86
7 Rapport d'activité 2018, transports de l'agglomération châtelleraudaise
8 Activités transports scolaires, transport à la demande et navette de la Roche Posay - Assujettissement TVA
9 Tarification Navette Action coeur de ville
10 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme
11 Tarifs d'occupation du domaine public du site Manufacture d'Armes de Châtellerault
12 Action coeur de ville - convention Actio nlogement GC Châtellerault
13 Procédure de modification statutaire périmètre Syndicat du Clain Aval
14 Randonnée-gourmande swing et petits pois
15 Retrait d'adhésion au label ''Station verte'' Bonneuil-Matours et Vouneuil-sur-Vienne
16 Tarifs de la taxe de séjour
17 Adoption définitive du Plan climat air énergie territorial
18 Rapport annuel prix qualité service public déchets
19 Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025
20 Politique de la ville - Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 _ avenant prolongation jusqu'en 2022
21 Zonage d'assainissement Orches _ demande d'ouverture enquête publique
22 Modification de la tarification des piscines Grand Châtellerault
23 Patinoire la Forge - Modification et précisions sur les conditions tarifaires

 

       

 

Prochain conseil

La date du prochain conseil n'est à ce jour pas encore connue.

Consultez ici l'ordre du jour du dernier conseil