Les délibérations du bureau

8 juillet 2019
1 Attribution d'une subvention à la société des courses de La Roche-Posay
2 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation-tamponne
3 Modification et mise à jour des effectifs-tamponne
4 Avenant de mise à disposition de services - opération de rénovation urbaine du Lac et des Renardières
5 Attribution d'une subvention pour l'organisation du transport solidaire-tamponne
6 Avenant 5 au contrat de gestion des transports urbains-tamponne
7 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants
8 Collection du musée - Acquisitions, dons et demande de subvention-tamponne
9 Acquisition d'un terrain au lieu-dit _Les Essarts_ à Archigny pour l'implantation d'une station d'épuration-tamponne
10 Demande de fermeture administrative de la ligne ferroviaire - Projet de voie verte
11 Construction d'une Maison de Services Au Public (MSAP) à Pleumartin
12 Conservatoire à rayonnement départemental Clément JANEQUIN – Demande de subvention à la DRAC - chant choral
13 Marché complémentaire au marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels-tamponne
14 Règlement intérieur de la baignade de Crémault à Bonneuil-Matours-tamponne
15 Convention d’occupation du domaine public autoroutier
16 Rénovation du stade GAILLOT-SUTTER - Modification des marchés de travaux-tamponne
17 Aménagements et travaux de mise en accessibilité au centre aquatique de Châtellerault-tamponne
18 Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la SARL Société Industrielle de Mécanique (S.I.M.)-tamponne
19 F.S.E. (Fonds Social Européen) - Demande de subvention 2019 pour l'Atelier Chantier d'Insertion-tamponne
20 Club FACE - Attribution d'une subvention au titre de l'Action CV Vidéo 2019-tamponne
21 Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais pour le réaménagement de sa dette selon de nouvelles caractéristiques financières
22 Voeu pour l'appel national des coquelicots-tamponne
17 juin 2019
1 Modification et mise à jour des effectifs
2 Remise gracieuse de trop-perçu de rémunération
3 Cofinancement des études préalables à la création d'un atelier de découpe et de transformation de viandes
4 Désaffectation et restitution à la commune de Châtellerault de l'immeuble situé 18 avenue du Président Wilson à Châtellerault
5 Acquisition d'un terrain à Dangé-Saint-Romain pour l'implantation d'une nouvelle déchetterie
6 Parc d'activités René Monory à Châtellerault - cession d'un terrain pour la construction d'un hôtel d'entreprises et accord de dépôt d'une autorisation d'urbanisme
7 Transfert de la médiathèque de Scorbé-Clairvaux
8 Demande de subvention à la DRAC - Programme artistique de l'École d'Arts Plastiques de Grand Châtellerault
9 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement pour le renouvellement du parc informatique initial
10 Réalisation d'une résidence d'habitat pour les jeunes rue Gaudeau Lerpinière à Châtellerault - Attribution du solde de la subvention
11 Production de logements locatifs sociaux à Naintré - exemption de Naintré de production nouvelle de logements pour la période 2020-2022
12 Lagune de Saint Sauveur - avenant au marché de travaux de réhabilitation
13 Modification du règlement intérieur de la Patinoire la Forge
14 Versement d'un acompte sur la saison 2019-2020 attribuée au SOC
15 Question diverse - Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 8 juillet 2019
14 septembre 2015
1 Admission en non valeur de produits irrecouvrables au titre de l'année 2015
2 Modification du tableau des effectifs
3 Extension des locaux pour la société MECAFI - pôle IdéA - demande de subvention et passation des marchés de travaux
4 Création d'un règlement intérieur du marché de Noël
5 Attribution d'une subvention à la MEEF pour l'organistion du Printemps des Métiers 2015
6 Demande de subvention - maçonneries du théâtre du Vieux Poitiers à Naintré
7 Demande de subvention - drainage de la ferme acadienne n°10 à Archigny
8 Demande de subvention - maçonneries extérieures de l'abbaye de l'Etoile à Archigny
9 Demande de subventions pour la restauration des salles de tir nord du canal de la manufacture
10 Garantie accordée à Habitat de la Vienne - construction de 7 logements
11 Essais préalables à la réception des réseaux d'assainissement collectif sur la CAPC
12 Avenant n°4 ADELPHE
13 Appel à projets - Territoires zéro déchets zéro gaspillage
14 Subvention poulailler résidence Tivoli - CCAS
15 Subvention à l'association GEREPI
16 Demande de subvention CRDD
17 Régie du Centre d'Art Contemporain - réduction ponctuelle sur les tarifs des livres et œuvres d'artistes
18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Assistance et Secours aux Animaux (ASA)
19 Réapprovisionnement en fournitures 2016 - Signature des marchés - 15 lots
20 Signature d'un accord cadre pour la fourniture d'électricité des compteurs d'une puissance supérieure à 36 kVa
21 Modification du règlement du dispositif Initiatives Jeunes  et création de critères d'évaluation
22 Centre d'art comtemporain - demande de subvention

 

       

 

Prochain bureau

Le prochain bureau est prévu le 9 septembre2019

Téléchargez le dernier ordre du jour