Les délibérations du bureau

20 janvier 2020
1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs
2 Mutualisation - Conventions de mises à disposition de services-tamponne
3 Convention de mise à disposition de personnel - Centre de gestion de la Vienne
4 Convention de médecine de prévention avec l'Association du Service de Santé au travail de la Vienne ( ASSTV)-tamponne
5 Programme LEADER - Demande de financement pour l’animation
6 Convention de délégation de compétences en matière de transport scolaire primaire - SIVOS Vallée de la Veude AO2-tamponne
7 Remboursement partiel d’abonnements de transports scolaires
8 Demande de subvention pour l'organisation d'un transport solidaire
9 Reprise de la provision comptable PROTEC et la SAUR
10 Les 3T scène conventionnée de Châtellerault - Attribution d'un acompte sur la dotation 2020
11 Prolongation du fonds de solidarité internationale en matière de déchets
12 Autorisation de signature des marchés de collecte, transport et traitement des déchets
13 Avenants au marchés de travaux des déchèteries
14 Versement d'un 2ème acompte sur la subvention de fonctionnement 2020 attribuée au SOC-tamponne
15 Participation au Concours CreaVienne 2020-tamponne
16 Aide à l'immobilier à la SARL les Floriades de l’Arnon - Réhabilitation des Serres
17 Aide à l’immobilier d’entreprise à la SAS Centre de rénovation véhicules d’occasions (CRVO)
18 Marché de démolition _ déconstruction, ancien site COOP ATLANTIQUE marché et demande d'aide
19 Attribution d'une subvention à l’association RADEC
20 Garantie accordée à l'Office Public de l'Habitat de la Vienne
21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais
2 décembre 2019
1 Groupement de commandes pour l'approvisionnement du magasin général
2 Subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales
3 Modification et mise à jour des effectifs
5 Mutualisation - Conventions de services communs
6 Mise à disposition du bureau d'études de Grand Châtellerault à ses communes membres
7 Admission en non valeur de produits irrécouvrables
8 Participation financière du budget principal au budget annexe des transports urbains
9 Règlement jeu concours Théâtre Blossac
10 Demande de financement régional pour la Manu 2019
11 Office de tourisme - Signature de la convention d'objectifs 2020-2023 et attribution d'un acompte
12 Modification du Règlement Intérieur des Déchèteries
13 Subvention exceptionnelle à l'association Voyage
14 Subvention soutien aux projets Initiatives jeunes
15 Signature d'un marché de travaux de gestion de fibres optiques et accessoires
16 Travaux de construction de la station d'épuration de Lencloître Bourg - Avenant n°2
17 Rénovation du gymnase Bellevue de Dangé-Saint-Romain
18 Attribution d'une aide à l'immobilier économique à la SARL EPCO
20 Dérogations au repos dominical des établissements commerciaux pour l'année 2020
21 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 850 000 €pdf
22 Garantie accordée à la société d'économie mixte Habitat Pays Châtelleraudais - Emprunt d'un montant de 500 000 €
9 septembre 2019
1 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.A.S avec Sites et Cie
2 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.A.S., nouveau bâtiment de France Télévisions Poitiers
3 SEM Patrimoniale de la Vienne - Avis création d'une S.C.I., Société Civile Immobilière, ayant son siège au domaine de Roiffé
4 Mise en œuvre d’un contrôle allégé en partenariat CAP
5 Admission en non valeur de produits irrécouvrables au titre de l'année 2019
6 Garantie Office Public de l'Habitat de la Vienne emprunt financement de la construction logements hébergement des jeunes
7 Garantie accordée à SOLIHA emprunt financement opération Ecole Paul Bert, parc social privé acquisition amélioratoin 8 logements
8 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement temporaire du personnel Grand Châtellerault
9 Modification et mise à jour des effectifs
10 Renouvellement du Service Commun de Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail pour la période de décembre 2019 à novembre 2022
11 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang - formule d'actualisation.
12 Adhésion à la Centrale d'Achats du Transport Public CATP
13 Musée de Châtellerault – Réaménagement des collections et travaux d’accessibilité - Avenant n°1 aux marchés de travaux
14 Collection du musée - Acquisitions, dons et demande de subvention
15 Attribution d'une subvention à l'Orchestre de Chambre Nouvelle Aquitaine - Soutien au dispositif DEMOS
16 Signature d'une convention de mécénat avec EDF pour la réalisation de bancs d'artistes sur le site de la Manu.
17 Cession d'un terrain de la zone d'activités Ecoparc Viennopôle à Antran
18 Avenant n°1 au marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels lot 2 Médiathèques
19 Soutien à la création ou transformation d'hébergements touristiques - approbation du règlement d'attribution de subventions
20 Vélos, swing et petits pois' - Règlement du jeu - Partenariat financier
21 Avenant n° 3 au marché M18-119 lot 2 contrat d’exploitation installations de chauffage, climatisation, ventilation, eau chaude sanitaire
22 Projet d’extension Maison Relais située Châtellerault – Financement pour la construction de 7 logements PMR au profit de la SEM Habitat
23 Actualisation du plan de financement FEADER pour les travaux de réhabilitation des vestiaires du gymnase de la Roche-Posay
24 Attribution d'une subvention relative à l'organisation de la fête de la Terre
25 Organisation du Salon des Métiers d'Art
26 Attribution d'une subvention relative à l'organisation du Forum Emploi du 28 novembre 2019
27 Attribution d'une subvention relative à l'organisation du Forum Entreprendre du 28 novembre 2019
28 Mise à disposition d'un atelier de la pépinière d'entreprises René Monory pour l'association Manu Chatel
29 Prolongation de l’hébergement de la société Perform Industrie dans les locaux de la Pépinière d'entreprises René Monory jusqu’au 30 Juin 2020
30 Subvention CDA Développement pour La Nuit de l'Innovation du 17 septembre 2019
31 Candidature à l'appel à projet Soutien aux manifestations territoriales à caractère éco de la région Nouvelle-Aquitaine La manu 2019
8 juillet 2019
1 Attribution d'une subvention à la société des courses de La Roche-Posay
2 Prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation-tamponne
3 Modification et mise à jour des effectifs-tamponne
4 Avenant de mise à disposition de services - opération de rénovation urbaine du Lac et des Renardières
5 Attribution d'une subvention pour l'organisation du transport solidaire-tamponne
6 Avenant 5 au contrat de gestion des transports urbains-tamponne
7 Convention de délégation de compétence aux autorités organisatrices de second rang pour le transport des enfants
8 Collection du musée - Acquisitions, dons et demande de subvention-tamponne
9 Acquisition d'un terrain au lieu-dit _Les Essarts_ à Archigny pour l'implantation d'une station d'épuration-tamponne
10 Demande de fermeture administrative de la ligne ferroviaire - Projet de voie verte
11 Construction d'une Maison de Services Au Public (MSAP) à Pleumartin
12 Conservatoire à rayonnement départemental Clément JANEQUIN – Demande de subvention à la DRAC - chant choral
13 Marché complémentaire au marché de prestation de mise en propreté des équipements culturels-tamponne
14 Règlement intérieur de la baignade de Crémault à Bonneuil-Matours-tamponne
15 Convention d’occupation du domaine public autoroutier
16 Rénovation du stade GAILLOT-SUTTER - Modification des marchés de travaux-tamponne
17 Aménagements et travaux de mise en accessibilité au centre aquatique de Châtellerault-tamponne
18 Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la SARL Société Industrielle de Mécanique (S.I.M.)-tamponne
19 F.S.E. (Fonds Social Européen) - Demande de subvention 2019 pour l'Atelier Chantier d'Insertion-tamponne
20 Club FACE - Attribution d'une subvention au titre de l'Action CV Vidéo 2019-tamponne
21 Garantie accordée à la SEM Habitat Pays Châtelleraudais pour le réaménagement de sa dette selon de nouvelles caractéristiques financières
22 Voeu pour l'appel national des coquelicots-tamponne
17 juin 2019
1 Modification et mise à jour des effectifs
2 Remise gracieuse de trop-perçu de rémunération
3 Cofinancement des études préalables à la création d'un atelier de découpe et de transformation de viandes
4 Désaffectation et restitution à la commune de Châtellerault de l'immeuble situé 18 avenue du Président Wilson à Châtellerault
5 Acquisition d'un terrain à Dangé-Saint-Romain pour l'implantation d'une nouvelle déchetterie
6 Parc d'activités René Monory à Châtellerault - cession d'un terrain pour la construction d'un hôtel d'entreprises et accord de dépôt d'une autorisation d'urbanisme
7 Transfert de la médiathèque de Scorbé-Clairvaux
8 Demande de subvention à la DRAC - Programme artistique de l'École d'Arts Plastiques de Grand Châtellerault
9 Office de tourisme de Grand Châtellerault - Attribution d'une subvention d'équipement pour le renouvellement du parc informatique initial
10 Réalisation d'une résidence d'habitat pour les jeunes rue Gaudeau Lerpinière à Châtellerault - Attribution du solde de la subvention
11 Production de logements locatifs sociaux à Naintré - exemption de Naintré de production nouvelle de logements pour la période 2020-2022
12 Lagune de Saint Sauveur - avenant au marché de travaux de réhabilitation
13 Modification du règlement intérieur de la Patinoire la Forge
14 Versement d'un acompte sur la saison 2019-2020 attribuée au SOC
15 Question diverse - Modification du lieu de tenue de la séance du bureau communautaire du 8 juillet 2019
14 septembre 2015
1 Admission en non valeur de produits irrecouvrables au titre de l'année 2015
2 Modification du tableau des effectifs
3 Extension des locaux pour la société MECAFI - pôle IdéA - demande de subvention et passation des marchés de travaux
4 Création d'un règlement intérieur du marché de Noël
5 Attribution d'une subvention à la MEEF pour l'organistion du Printemps des Métiers 2015
6 Demande de subvention - maçonneries du théâtre du Vieux Poitiers à Naintré
7 Demande de subvention - drainage de la ferme acadienne n°10 à Archigny
8 Demande de subvention - maçonneries extérieures de l'abbaye de l'Etoile à Archigny
9 Demande de subventions pour la restauration des salles de tir nord du canal de la manufacture
10 Garantie accordée à Habitat de la Vienne - construction de 7 logements
11 Essais préalables à la réception des réseaux d'assainissement collectif sur la CAPC
12 Avenant n°4 ADELPHE
13 Appel à projets - Territoires zéro déchets zéro gaspillage
14 Subvention poulailler résidence Tivoli - CCAS
15 Subvention à l'association GEREPI
16 Demande de subvention CRDD
17 Régie du Centre d'Art Contemporain - réduction ponctuelle sur les tarifs des livres et œuvres d'artistes
18 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Assistance et Secours aux Animaux (ASA)
19 Réapprovisionnement en fournitures 2016 - Signature des marchés - 15 lots
20 Signature d'un accord cadre pour la fourniture d'électricité des compteurs d'une puissance supérieure à 36 kVa
21 Modification du règlement du dispositif Initiatives Jeunes  et création de critères d'évaluation
22 Centre d'art comtemporain - demande de subvention