Archives des délibérations du conseil

1 DOB 2020

2 Décision modificative n°3 2019

3 Autorisation engagement & mandatement des dépenses d'investissement avant le vote BP– Exercice 2020

4 Protection complémentaire volet prévoyance Adhésion à la convention de participation CDG participation employeur

5 Approbation rapport du Président déclaration sans suite procédure renouvellement concession transport

6 Office culturel du pays Châtelleraudais - Désignation d'une directrice

7 Restitution de biens au profit des communes d'Antran, Lencloître, Saint-Genest-d'Ambière, Saint

8 Adhésion du théâtre Blossac à Perspectiv – Association des théâtres historiques d’Europe

9 Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle

10 Actualisation des montants des mises à disposition de matériel logistique

11 EAP Acceptation don 12 œuvres émanant du Ministère de la Culture pour collection de l'artothèque

12 EAP - Régie du Centre d'Art Contemporain tarif exceptionnel

13 Classes prépa. enseignement supérieur - Partenariat établissements d'enseignement artistique et culturel ex Poitou Charentes

14 Deuxieme arret - Programme Local de l'Habitat 2020 2025 CAGC

15 Convention de programme renouvellement urbain QP Lac et des Renardières - Avenant n°1

16 Remise gracieuse de pénalités prévues par une convention de déversement

17 Assainissement - Remise gracieuse

18 Approbation du zonage d'assainissement de la commune d'Orches

19 Modification temporaire tarifs au centre aquatique Châtellerault 1er semestre 2020

20 Adhésion au Club d'Affaires Franco-Allemand Poitou-Charentes (CAFA) pour la période 20192020

21 Pépinière d'entreprises René Monory - modif. convention occupation précaire

1 Prise de participation de la SEM HABITAT dans une SAC

2 Modification des statuts du Syndicat Eaux de Vienne SIVEER pour 2020

3 Adhésion de 2 nouvelles communes à Eaux de Vienne SIVEER

4 Réglement des amortissements comptables pratiqués - Ajustement des pratiques

5 Décision modificative n°2

6 Approbation rapport de la CLECT du 27 juin 2019

7 Tarification Navette action coeur de ville - Grand Châtellerault

8 Le Grand Atelier musée d'art et d'industrie - Réactualisation des tarifs

9 Désignation de représentants délégués SMVA

10 CRD - Création d'une tarification spécifique classe à horaires aménagés

11 CRD - Acceptation don piano et harmonium

12 Rapport de l'adminisatrateur de la SAGA - année 2018

13 Ferme-musée des Acadiens, théâtre gallo-romain du Vieux Poitiers - Mise en oeuvre des RI

14 Taxe d'enlèvment des ordures ménagères - Exonération des locaux à iusage industriel

15 Etude pré-opérationnelle d'un PIG Adaptation logements perte autonomie et lutte contre habitat indigne

16 Rapport des administrateurs de la SEM HABITAT - année 2018

17 Projet de renouvellement urbain pour les quartiers du Lac et des Renardières APCP

18 Gratuité d'acès aux piscines GC pour les accompagnateurs des personnes en situation de handicap

19 Gratuité d'accès patinoire La forge pour accompagnateurs de personnes en situation de handicap

20 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage

1 Arrêt du projet SCoT

2 Désignation représentant GC au SMASP

3 Décision modificative n° 1 de l'exercice 2019

4 Désaffiliation GC du Centre de Gestion de la Vienne

5 Convention d'inspection en santé et sécurité au travail

6 Adhésion association des maires et présidents d'intercommunalité 86

7 Rapport d'activité 2018, transports de l'agglomération châtelleraudaise

8 Activités transports scolaires, transport à la demande et navette de la Roche Posay - Assujettissement TVA

9 Tarification Navette Action coeur de ville

10 Aménagement du site de la Manu - Modification et mise à jour de l'autorisation de programme

11 Tarifs d'occupation du domaine public du site Manufacture d'Armes de Châtellerault

12 Action coeur de ville - convention Actio nlogement GC Châtellerault

13 Procédure de modification statutaire périmètre Syndicat du Clain Aval

14 Randonnée-gourmande swing et petits pois

15 Retrait d'adhésion au label ''Station verte'' Bonneuil-Matours et Vouneuil-sur-Vienne

16 Tarifs de la taxe de séjour

17 Adoption définitive du Plan climat air énergie territorial

18 Rapport annuel prix qualité service public déchets

19 Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025

20 Politique de la ville - Contrat de ville nouvelle génération 2015-2020 _ avenant prolongation jusqu'en 2022

21 Zonage d'assainissement Orches _ demande d'ouverture enquête publique

22 Modification de la tarification des piscines Grand Châtellerault

23 Patinoire la Forge - Modification et précisions sur les conditions tarifaires

1 Approbation des comptes de gestion et financiers GC 2018

2 Approbation du compte administratif GC 2018

3 Affectation du résultat de GC 2018

4 Vote du budget primitif 2019

5 Fixation des taux de la fiscalité directe locale

6 Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

7 Versement subvention TPC

8 Règlement Vacation

9 Tarification Navette La Roche Posay

10 Restitution Biens à Leugny Oyre StRemy

11 Nouvelle operation d'inventaire patrimoine pour 3ans

12 Modifications statutaires SMVA et extension périmètre GPCu

13 Actualisation tarifs CRD 2019 2020

14 Actualisation tarifs EAP 2019 2020

15 Actualisation tarifs EAP Artotheque 2019 2020

16 DSP village vacances de Vouneuil

17 OPAH RU2019-2024 convention operation

18 Règlement_aides_OPAHRU

19 Adhésion GLE vf

20 Adhesion_RTES

21 Adhesion_INAE

22 Adhesion_AVE_ABC-Clauses

23 Terrain grands passages

1 Approbation du projet de territoire

2 DOB 2019

3 Exonération dev régional extension création ou reconversion

4 Exonération reprise entreprise en difficulté ou création

5 Evolution statutaire de l'EPTB

6 DSP village vacances de Vouneuil

7 Avis dérogation supplémentaire au repos dominical

8 Terrain grands passages Précision des tarifs Hors Taxe

9 Aires d'accueil Précision des tarifs Hors Taxe

10 Terrain familial Châtellerault Précision des tarifs Hors Taxe

11 Terrain familial Vouneuil sur Vienne Précision des tarifs Hors Taxe

12 Motion Fonderies du Poitou

1 Transfert competences Assainissement et eau potable à Eaux de Vienne

2 Définition intérêt communautaire

3 Désignation représentant établissements publics enseignement

4 Projet PCAET

5 Approbation rapport SEP administrateurs exercice 2017

6 Règlement des amortissements comptables pratiqués

7 Autorisation engagement et mandatement des dépenses investissement

8 Décision modificative 2

9 Exonération dev régional extension création ou reconversion

10 Exonération reprise entreprise en difficulté ou création

11 Choix mode de gestion Réseau Transports Urbains

12 Syndicat Mixte Intermodal Adhésion

13 Valorisation materiel 2019

14 CLAIN AVAL modification statutaire et désignation de suppléants

15 Désignation de représentants au SYAGC

16 Approbation comptes 2017 de la SAGA

17 DSP CAMPING CREMAULT

18 Rapport activite sem habitat 2017

19 Tarifs déchets 2019

20 Webenchères multilève

1 Motion desserte SNCF gare Châtellerault

2 Motion relative au Groupe Hospitalier Nord Vienne

3 Désignation représentants conseil d'administration des 3T

4 Désignation représentants office de tourisme communautaire

5 SMASP - Désignation de suppléants

6 Versement des fonds de concours 2018

7 Indemnité de conseil allouée au trésorier

8 Décision modificative n°1 de l'exercice 2018

9 Convention-cadre Action Coeur de Ville

10 Rapport d'activité TAC

11 Extension de périmètre du SIAG modifications

12 Modification de la taxe de séjour

13 Rapport annuel prix qualité prévention gestion déchets

14 Rapport d'activitéde l'assainissement

15 Patinoire La Forge - modification de la tarification

16 Piscines - modification de la tarification

1 Approbation des comptes de gestion et financiers 2017

2 Approbation du compte administratif 2017

3 Affectation du résultat 2017

4 Vote du budget primitif 2018

5 Fixation des taux de la fiscalité directe locale

6 Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

7 Réglement des fonds de concours

8 Règlement du fonds de concours transition énergétique

9 Convention de projet de RU Lac et Renardières quartiers prioritaires Châtellerault

10 Convention triennale d'objectifs MJC Renardières projet OIR Grand Chatellerault

11 Désignation de représentants Grand Châtellerault à Eaux de Vienne - Modifications

12 Modification statutaire SMASP

13 Désignation des représentants au SMASP

14 Groupement de commande tondeuses autoportées et tracteurs

15 Création instances paritaires communes - CAP CCP

16 Création instances paritaires communes - CT CHSCT

17 Extension de périmètre du SIAG

18 Extension de périmètre du SMVA

19 Ecole d'Arts Plastiques - Actualisation des tarifs

20 Conservatoire - Actualisation des tarif

21 Modification des statuts EPIC office tourisme

22 Tarifs des loyers des Hôtels d'Entreprises

1 DOB 2018

2 Motion relative au projet 2X3 voies A 10

3 Adhésion AGIR

4 Désignation de représentants au Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA)

5 Tarifs des locations de matériel et traitements des déchets 2018

6 Exoneration TEOM 2018 - Liste complémentaire

7 Prolongation de l'OPAH RU pour 1an

1 Désignation représentant Agence de créativité et d'attractivité du Poitou

2 Transfert competence assainissement modification

3 Affectation du résultat assainissement 2016

4 Autorisation engagement et mandatement des dépenses investissement

5 Décision modificative 2

6 Approbation du pacte fiscal et financier

7 Fixation attribution de compensation CLECT

8 Déplacements Avenant 3 Tarification TAC TER BUS

9 Actualisation montant des valorisations de materiels

10 Révision des statuts du syndicat du Clain Aval

11 Révision des statuts du Syndicat de Rivières Vienne et Affluents (SyRVA)

12 Remboursement TEOM-2017

13 Modalités financières et patrimoniales ZAE Rectificatif

1 Communication du rapport d'activité CAPC 2016.pdf

2 Modification de la délégation de compétences du conseil communautaire au président

3 Désignation des représentants au Syndicat du Clain Aval

4 Solidarité-Victimes-Irma

5 Rapport de gestion 2016 SEM Patrimoniale.pdf

6 Répartition actif Com. Communes Vals de Gartempe et Creuse

7 Affectation du résultat Vals de Gartempe et Creuse 2017

8 Décision modificative 1 exercice 2017.pdf

9 Protocole transactionnel accessibilité 2017.pdf

10 Engagement dans le Programme d'Action de Prévention des Inondations.pdf

11 Musée actualisation des tarifs 2017

12 Approbation comptes 2016 de la SAGA.pdf

13 Délib Exoneration TEOM 2018

14 Rapport de l'administrateur de la S.E.M Habitat.pdf

15 Motion de soutien aux bailleurs sociaux

1 Modification du lieu des séancesCA

2 Dénomination de la voie Sylvain CHAVANEL

3 Exercice de la compétence assainissement

1 Fixation lieu séances des conseils communautaires

2 Convention Ville Caisse des Dépôts Grand Châtellerault centre-ville de demain

3 Conseil de développement Grand Châtellerault

4 SEP rachat par Grand Chatellerault parts sociales de Naintré

5 Budget principal, budgets annexes Affectation résultat fonctionnement 2016

6 Budget principal, budgets annexes Adoption budget supplémentaire

7 Gestion de la dette de la SEM Habitat Pays Châtelleraudais et modification des garanties d'emprunts

8 Adoption rapport Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées

9 Conditions transfert des biens immobiliers ZAE

11 Rapport annuel 2016 prix et qualité service public de l’assainissement

12 Rapport d'activité 2016 -Transports Agglomération Châtelleraudaise

13 Cession bâtiment du CRITT sports-loisirs

14 Exemption pour Naintré pénalités loi SRU 2017-2019

15 DSP camping et base de loisirs Crémault Bonneuil Matours

16 Conditions d'occupation Manufacture Manuglisse 2017 et Vélos, swing et petits pois

17 Soutien financier Eté Châtelleraudais 2017

18 Adhésion centre Européen de Prévention du Risque Inondation

19 SPL Energies Vienne Grand Châtellerault réseaux de chaleur urbains Plaine d'Ozon.pdf

20 Adhésion Agence Régionale d’Évaluation Environnement et Climat

21 Rapport annuel service de prévention et de gestion des déchets 2016

1 SEM Patrimoniale de la Vienne-Modificationobjet social

2 Désignation d'un représentant au conseil d'établissement du CRD

3 Désignation de représentants au SIMER - Modification

4 Vote du budget primitif 2017

5 Fixation taux fiscaliéts directe locale

6 Fixation taux taxe d'enlèvement des ordures ménagères

7 Lissage progressif des taux de CFE

9 SPL Poitou-Charentes Autopartage - Liquidation amiable

10 Plan climat air énergie territorial - proposition de méthodologie

1 Modification statutaire dénomination

2 Création d'une conférence des maires

3 Débat d'orientation budgétaire

4 Règlement des amortissements comptables pratiqués

5 Désignation de représentants au conseil d'administration des 3T

6 Désignation de représentants à l'office de tourisme communautaire

7 Désignation de représentants au comité départemental du tourisme

8 Désignation de représentants à la Mission Locale du Nord Vienne

9 Désignation d'un représentant à la Société d’Équipement du Poitou (SEP)

10 Désignation d'un représentant pour siéger au conseil d'administration de la SAGA

11 Désignation d'un représentant à l'EPF Poitou-Charentes

12 Désignation de représentants à l’EPTB Vienne

13 Désignation de représentants dans les établissements publics locaux d'enseignement

14 Désignation de représentants à l'école régionale de la deuxième chance

15 Désignation d'un représentant pour siéger au CNAS

16 Désignation de représentants au SIAG

17 Désignation de représentants au SIMER

18 Commission consultative des services publics locaux – Composition et désignation des membres

19 Renouvellement de la commission d'appel d'offres et élection de ses membres

20 Groupement de commandes achats en ligne fournitures adm – Désignation membres CAO

21 Groupement commandes fournitures numériques – Désignation membres CAO

1 Fixation du nombre des VP

2 Composition du bureau - 3 VP et 1 conseil communautaire

3 Election des VP et membres du bureau

4 Modification du règlement intérieur des assemblées CAPC

5 Indemnités de fonction des élu

6 Désignation représentant de la CAPCau SIVEER

7 Représentants CAPC au SyRVA ds attente modif statuts

8 Désignation représentants CAPC au SMASP

Election du 14ème membre du bureau

1 Définition de l'intérêt communautaire

2 Transfert de la gestion du cours d'eau GARTEMPE au SIAG

3 Transfert collecte déchets au SIMER pour la communauté Vals de Gartempe et Creuse

4 Composition commission d'évaluation transferts de charges

5 Adhesion de la CAPC à l'asso dévelop. du pays haut poitou et clain

6 Pacte d'actionnaires de la SEP

7 Rapport CLECT du 14 nov 2016

8 Budget annexe déchets - clôture création nouveau budget

9 Engagement et mandatement dépenses

10 Indemnité pour le comptable

11 Redevance assainissement année 2017

12 Redevance assainissement 2017-La Roche

13 Désaffectation équipements culturels et sportifs

14 Mise à dispo matériel logistique - tarifs

15 Tarification TAC ter+ bus

16 Avenant n°3 mise à dispo cadre de vie de Bonneuil Matours

17 Modification des statuts EPIC office de tourisme

18 Avenant DSP village vacance Vouneuil sur Vienne et camping Crémault

19 Tarifs location matériel et de travaux divers collecte et trait déchets 2017

20 Adhesionà l' AFCDP

21 Transfert compétence assainissement

1 Modification statutaire préalable à l'extension - compétences

2 Définition de l'intérêt communautaire.pdf

3 maintien d'un office de tourisme la roche posay

4 Ajustement cotisation foncière enterprises nouveau perimetre CAPC

5 CFE Suppression exonération - gite rural meublé

6 modification taxe de séjour

7 BP - affectation de résultat de fonctionnement 2015

8 Budget supplémentaire 2016

9 Contrat de développement 2010-2015 avec le CD - avenant n°3.pdf

10 Rapport SEM Patrimoniale 2015.pdf

11 Rapport SEM HABITAT 2015

12 Demande de subvention à la DRAC

13 Tarifs de perception de la participation pour l'assainissement collectif

14 taxe enlévement ordures ménagères - exonération locaux industriel 2017

15 Remboursement Versement Transports

16 Convention temporaire du domaine public pour exploitation du bar de la patinoire

17 Adhésion Initiative Vienne

18 Demande de subvention bassin de rétention

1 Budjet Primitif 2016

2 Fixation des taux de la fiscalité directe locale à compter du 1er janvier 2016

3 Fixation du taux enlévement des ordures ménagères du 1er janvier 2016

4 Dotation de solidarité communautaire - calcul pour lexercice 2016 - Modalités de versement

5 Fonds de soutien à l'investissement public local - dossier de demande de subventions

6 SEM avis relatif à la création d'une SCI pour un projet industriel de l'entreprise SERI

7 Arrêt du suivi compta des articles boutique - musée AMV

8 Attribution d'une sub de fonctionnnement 2016 au SOC

9 Tarification piscine Châtelleault saison 2016-2017

10 Tarification piscine Naintré 2016-2017

11 Projet d'Etablissement du Conservatoire

12 Tarifs du conservatoire de musique et danse

13 Tarifs EAP 2016-2017

14 Plan d'actions Cit'ergie

1 Débat d'orientations budgétaires 2016

2 Archives - Modification de l'autorisation de programme et demande de subvention

3 Approbation du schéma de mutualisation des services

4 Tarifs matières de curage et de vidange 2016

5 Tarifs de la redevance assainissement 2016

6 Transports - Adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

7 Bâtiments - Adoption de l'Ad'ap

8 Habitat de la Vienne - Rue Charles Cros terrain T9

9 Mise à Disposition du Cadre de vie Bonneuil

10 Proposition directeur Les 3T

1 Projet de schéma départemental de coopération intercommunale

2 Priorités retenues au titre du projet de territoire de la communauté d’agglomération du pays châtelleraudais

3 Rapport de l’administrateur de la Société d'Équipement du Poitou (S.E.P) Exercice 2014

4 Décision modificative n°3 de l'exercice 2015

5 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses

6 Création d'un budget annexe de gestion des stocks

7 Site de la Manu – Groupement de commandes pour la création d'un skatepark

8 Pays d'Art et Histoire – Mise en place de nouveaux tarifs des animations

9 Mise à disposition de matériel logistique – Actualisation des montants pour la valorisation de ces mises à disposition

10 Travaux de desserte du bourg de Colombiers en assainissement collectif

11 Avenant 3 à la convention de délégation du service transports

12 30ème tour cycliste international du Poitou-Charentes

13 Actualisation des tarifs de location de matériel et de travaux divers de collecte et de traitement des déchets - Année 2016

1 SIVEER - Désignation de représentants

2 Déclaration d'intérêt communautaire Résidence Habitat Jeunes Châtellerault

3 Projet de schéma de mutualisation

4 Rapport d'activités 2014 de la CAPC

5 Décision modificative n°2 de l'exercice 2015

6 Aménagement de la Manufacture - Autorisation de programme et crédits de paiement

7 Tarifs de branchement au réseau d'assainissement

8 Participation pour l'assainissement collectif et règlement du service assainissement

9 Déchets - Actualisation des tarifs

10 Exoneration TEOM 2016

11 Rapport annuel 2014 de la SAGA

12 Centre des archives phase 3 - Autorisation de programme

Voeu - Versement transports

Voeu LGV - Ecoute et poursuite de la mobilisation

1 SEP - Société d'Equipement du Poitou - Apport en compte courant d'associés

2 Décision modificative n°1 de l'exercice 2015

3 Actualisation des tarifs des transports urbains 2015

4 Rapport d'activités TAC Transports 2014

5 Assainissement SIVEER rapport annuel assainissement 2014

6 Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

7 Rapport activité SEM Habitat 2014

8 Cahiers exploitations des salles de spectacles communautaires

1 Approbation des comptes de gestion et financiers 2014

2 Approbation du compte administratif 2014

3 Affectation du résultat de fonctionnement

4 Vote du budget primitif 2015

5 Dotation de solidarité communautaire

6 Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères

7 Fixation des taux de la fiscalité directe locale

8 Désignation de représentants pour la CAPC au conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier

9 Retrait de l'association DIESTER

10 ECO Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SCI EDVINQUERO

11 S.P.L. nouvelle fabrique écologique avenant

12 AU - URR - Groupement de commande - Colombiers

13 Adoption du contrat de nouvelle génération 2015-2020

14 Fixation des tarifs pour les visites et activités dans les sites et lieux de visite

15 École d’Arts Plastiques tarifs à compter de 2015-2016

16 Conservatoire de musique et de danse Clément Janequin tarifs à compter de 2015_2016

17 Tarification du centre aquatique de Châtellerault à compter de la saison 2015 2016 et règlement intérieur

18 Tarification du bassin d'apprentissage Philippe Croizon à Naintré à compter de la saison 20152016

1 Débat d'orientations budgétaires 2015

2 ORU-avenant n°6 ANRU

3 Modification des tarifs des offres de service de la pépinière d'entreprises

4 Prolongation durée convention précaire pépinière d'entreprises

5 Candidature programme LEADER 2014_2020_CAPC+HPC

6 Modification du tarif de la taxe de séjour

7 Voeu LGV

1 Désignation des délégués du syndicat mixte à vocation départementale pour l'eau et l'assainissement (SIVEER)

2 Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif – exercice 2015

3 Décision modificative n°2 de l'exercice 2014

4 Actualisation des tarifs de location de matériel et de travauc - Année 2015

5 Tarifs des matières de curages et de vidanges

6 Tarifs de la redevance assainissement

7 Tarifs de branchement au réseau d'assainissement

8 Actualisation des zonages d'assainissement

9 Travaux de desserte du bourg de Colombiers en assainissement collectif

10 Avenant n°2 à la DSP transports urbains

11 Rachat pneus Michelin

12 Tarification TAC TER BUS

13 Demande de remboursement versement transports

14 Tarification et règlement intérieur de la patinoire de Châtellerault pour 2015

15 Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service cadre de vie de la commune de Bonneuil-Matours

16 Délégation de service public pour l'exploitation du camping et de la base de loisirs de Crémault

17 Préparation du contrat de nouvelle génération 2015-2020

1 Election d'un membre du bureau

2 Evaluation politique publique - Rapport CAPC 2013

3 Cotisation minimale de CFE

4 Indemnités du comptable CAPC

5 Décision modificative 1

6 Exoneration TEOM 2015

7 Assainissement SIVEER rapport annuel 2013

8 Rapport activité SEM Habitat 2013

9 Approbation des comptes de la SEP 2013

10 Approbation comptes de la SAGA 2013

11 Délégation de service public CAMPING CREMAULT

12 Tarification de la patinoire Noël 2014

13 Les 3T Composition du CA - Désignation d'une personnalité qualifiée

1 Adoption du règlement intérieur

1 Règlement intérieur des assemblées CAPC

2 création de commissions internes

3 CIID - proposition liste de contribuables

4 désignation_représentant_Etablissement_public_du_bassin_de_la_Vienne

5 Désignation_représentant_SPL POITOU-CHARENTES AUTOPARTAGE

6 Composition de la commission d'évaluation des transferts de charges

7 Compte de Gestion 2013

8 Compte administratif 2013

9 Affectation du résultat

10 Budget supplémentaire 2014

11 Rapport annuel 2013

12 Tarifs_déchets_2014 C coll

13 Rapport d'activités TAC 2013

14 Remboursements de versement transport

15 Tarification CENTRE AQUATIQUE 2014

16 Tarifs délibération naintré

17 Infrastructures de la collectivité Convention_et_tarifs_2014

18 Motion AMF contre la baisse des dotations de l'Etat

1 Délégation du conseil communautaire au président

2 Délégation du conseil communautaire au bureau

3 Elections_délégués_dans_syndicats_mixtes

4 OCPC_les_3T_désignation_de_représentants

5 Désignation_représentants_EPIC_tourisme

6 commission consultative des services publics locaux

7 commission d'appel d'offres

8 Désignation_de_représentants_de_la_CAPC_dans_des_associations-2

9 désignation_de_représentants_de_la_commune_dans_les_conseils_d'administration_des_collèges_et_lycées-1

10 Désignation_de_représentants_à_la_SEP

11 Désignation_de_représentants_à_la_SEM_Habitat

12 désignation_représentant_Etablissement_public_du_bassin_de_la_Vienne

13 désignation_représentant_EPF_Poitou-Charentes

14 Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Vienne

15 désignation_représentants_SAGA

16 désignation_représentant_GIE Liber Accès

17 désignation_représentant_SPL NFE

18 perso_indemnités_fonction_élus

19 formation des élus

20 FIN-Taux FDL2014

21 FIN Taux TEOM2014

22 DEPLACEMENTS - Actualisation tarifs 2014 TAC

1 fixation du nombre de vice-présidents

2 composition du bureau

3 perso_collab_cab

1 Fina_BP2014

2 Fina_DSC_2014

3 CULTUR musées_tarifs2014

4 CULTUR Musée_AMV_régie_boutique2014 TVA

5 Pays d'art et d'histoire - tarifs des animations

6 AU Assainissement dégrèvement fuites 2014

7 SPSC - Réglement intérieur de la fourrière

8 SPSC - actualisation des tarifs de la fourrière

9 DEPLACEMENTS - Avenant 1 à la convention DSP transports

10 délibération_tarif_réglement_servicevélo

11 Cession photographies

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